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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...hors d'état de servir, destinés ou non à être démolis ou vendus en pièces détachées ou en entier. COUR INTÉRIEURE: Espace à ciel ouvert situé sur le même lot que le bâtiment principal, fermé sur au moins trois (3) côtés...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...2 cases/ table de billard C5 -02 -02 Salon de quilles 2 cases/ allée de quilles C5 -02 -03 Piste de karting intérieure 1 case / 100 m 2 C5 -02 -04 Jeu de guerre intérieur 1 case / 60 m 2 C5 -02 -05 Parc d’amusement intéri...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...entourée d'une balustrade ou d'un garde-corps et pouvant être protégée par une toiture. Un balcon communique avec une pièce intérieure et n’est pas relié à un escalier extérieur. Bande de protection des zones de contraintes relatives aux glissemen...