Le droit de mutation est un droit perçu par la municipalité en vertu de la Loi concernant les droits de mutations immobilières sur tous les transferts de droits de propriété situés sur son territoire. La base d’imposition utilisée pour le cal...
Paiement du droit de mutation La facture du droit de mutation peut être payée en 1 versement ou encore en 4 versements, conformément au règlement 1355 N.S. Pour ce faire, à compter de la date de facturation, chaque partie du droit de mutat...
La présente Politique d’acquisition d’œuvres d’art vise à encadrer les acquisitions futures de la Ville de Sainte-Thérèse pour sa Collection municipale d’œuvres d’art. Les œuvres d’art public ne sont pas touchées par la présente politique....
...la conduite sanitaire à l'extrémité gauche la conduite pluviale au centre la conduite d’aqueduc à l'extrémité droite L'ordre des conduites est considéré depuis la rue, face au bâtiment à raccorder (SPA). ART. 20 : ASSISE E...
...’entraîner ou participer aux compétitions importantes, mais le réputé Club d’athlétisme Corsaire-Chaparral n’avait aucun endroit digne de ce nom pour transmettre toute son expertise à ces jeunes sportifs. Avril 2010 La Ville de Sainte-Thé...
Localisation : Bibliothèque Réalisation : 2019 Année d'acquisition : 2021 Médium : Techniques mixtes Dimensions : 12 po x 24 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2021 dans le cadre du programme d’acquisition...
Localisation : Hôtel de ville Réalisation : 2019 Année d'acquisition : 2021 Médium : Aquarelle Dimensions : 26 x 20 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2021 dans le cadre du programme d’acquisition de la co...
Localisation : Hôtel de ville Réalisation : 2019 Année d'acquisition : 2021 Médium : Aquarelle Dimensions : 26 x 20 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2021 dans le cadre du programme d’acquisition de la co...
Localisation : Hôtel de ville Réalisation : 2013 Année d'acquisition : 2017 Médium : Gravure à l’eau-forte Dimensions : 22.4 po x 15 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2017 dans le cadre du programme d’acq...
Localisation : Hôtel de ville Réalisation : Année : 2019 Année d'acquisition : 2020 Médium : Acrylique sur toile Dimensions : 24 po x 24 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2020 dans le cadre du programme d...
Localisation : Hôtel de ville Réalisation : 2016 Année d'acquisition : 2020 Médium : Gravure, collagraphie et chine collé sur papier arches Dimensions : 16 po x 25 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2020 d...
Localisation : Bibliothèque Réalisation : 2011 Année d'acquisition : 2017 Médium : Eau forte et chine collé Dimensions : 23.5 po x 43.5 po x 11.5 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2017 dans le cadre du pr...
Localisation : Bibliothèque Réalisation : 2014 Année d'acquisition : 2017 Médium : Peinture, techniques mixtes et sérigraphie sur panneau de bouleau Dimensions : 30 po x 30 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse...
Localisation : Hôtel de ville Réalisation : 2013 Année d'acquisition : 2017 Médium : Gravure à l’eau-forte Dimensions : 22.4 po x 15 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2017 dans le cadre du programme d’acq...
Localisation : Bibliothèque Réalisation : 2019 Année d'acquisition : 2021 Médium : Techniques mixtes Dimensions : 18 po x 12 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2021 dans le cadre du programme d’acquisition...
Localisation : Hôtel de ville Réalisation : 2013 Année d'acquisition : 2017 Médium : Gravure à l’eau-forte Dimensions : 15 po x 22.4 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2017 dans le cadre du programme d’acq...
Localisation : Hôtel de ville Réalisation : 2014 Année d'acquisition : 2016 Médium : Techniques mixtes sur toile Dimensions : 24 po x 48 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2016 dans le cadre du programme d...
Localisation : Bibliothèque Réalisation : 2019 Année d'acquisition : 2021 Médium : Techniques mixtes Dimensions : 12 po x 28 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2021 dans le cadre du programme d’acquisition...
Localisation : Hôtel de ville Réalisation : 2014 Année d'acquisition : 2023 Médium : Eau forte, gaufrage Dimensions : 39 po x 30 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2023 dans le cadre du programme d’acquisi...
Localisation : Bibliothèque Réalisation : 2019 Année d'acquisition : 2021 Médium : Techniques mixtes Dimensions : 18 po x 12 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2021 dans le cadre du programme d’acquisition...
Localisation : À venir Réalisation : 2014 Année d'acquisition : 2024 Médium : Eau forte, chine collé Dimensions : 12,5 po x 18 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2024 dans le cadre du programme d’acquisiti...
Localisation : À venir Réalisation : 2023 Année d'acquisition : 2024 Médium : Acrylique sur toile galerie Dimensions : 30 po x 24 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2024 dans le cadre du programme d’acquis...
Localisation : À venir Réalisation : 2023 Année d'acquisition : 2024 Médium : Photo/collage Dimensions : 63,54 cm x 47,61 cm Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2024 dans le cadre du programme d’acquisition de...
Localisation : À venir Réalisation : 2024 Année d'acquisition : 2024 Médium : Gravure en relief sur linoléum, cyanotype, chine collé, acrylique Dimensions : 22 po x 30 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 20...
Localisation : À venir Réalisation : 2022 Année d'acquisition : 2024 Médium : Sérigraphie Dimensions : 8,4 po x 11,5 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2024 dans le cadre du programme d’acquisition de la c...