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.... 27 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUCTION DANS LA ZONE À RISQUE D’ÉROSION OU DE MOUVEMENT DE TERRAIN ............................................................................................

...e à 0,6 mètre de diamètre. 109 Tout déblai ou remblai ou tout nivellement doit être effectué de façon à prévenir toute érosion, glissement de terrain, éboulis, inondation ou autre phénomène de même nature sur les terrains voisins, vers les cou...

...s’applique pas 8 NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1-NA2 RA1Sommet / RA1Base TRAVAUX DE PROTECTION CONTRE L’ÉROSION • Implantation • Réfection Interdit : • dans le talus • dans une marge de précaution à la base...

...seaux - aménagement de la pente longeant la partie nord afin d'exploiter son attrait et de contrôler l'érosion éventuelle; - plantations d'arbres et d'arbustes dans le parc, ainsi qu'en bordure des nouvelles ru...

...Couvert végétal Éléments végétaux qui recouvrent le sol le protégeant des variations de température et d’humidité, et de l’érosion. Sont inclus dans les végétaux, tous les éléments naturels tels que les arbres, les arbustes, les arbrisseaux et les...

...se à des contraintes particulières pour des raisons de sécurité publique, telles une zone à risque d’inondation, une zone d’érosion ou une zone de glissement de terrain. Nonobstant ce qui précède, une demande de dérogation mineure peut être acco...

...E DU SOL Le tracé d’une rue projetée doit éviter les éléments suivants : 1° Un milieu humide; 2° Une zone à risque d’érosion, de glissement de terrain, d’éboulis ou d’affaissement; 3° Un affleurement rocheux; 4° Un terrain impropre au drai...

...les sentiers en réparant et en stabilisant les marches ainsi qu’en entretenant la flore. Leur travail ralentira également l’érosion et maintiendra les sols. Dans l’optique d’offrir une meilleure expérience aux visiteurs, ils solidifieront un pont en...

...rieure à 0,6 mètre de diamètre. Tout déblai ou remblai ou tout nivellement doit être effectué de façon à prévenir toute érosion, glissement de terrain, éboulis, inondation ou autre phénomène de même nature sur les terrains voisins, vers les cour...