...ellement pour les ventes de garage, soit une au printemps et une à l’automne. Durant ces périodes, vous devez inscrire votre vente de garage auprès du Service de l’urbanisme et du développement durable, et ce, sans frais. Toutes les ventes de g...
Profitez de cette grande vente en plein air pour dénicher une foule d’articles pour vos enfants. Réservez votre table : Résidents : 23 avril, 10 h Non-résidents : 30 avril, 10 h Si ce n’est déjà fait, les résidents sont......
Les ventes de garage gratuites auront lieu du 23 au 25 mai sur l’ensemble du territoire de Sainte‑Thérèse. Demande de permis en ligne
Les citoyens souhaitant organiser une vente de débarras peuvent en faire la demande avant le 16 mai pour voir leur adresse répertoriée sur la carte qui sera publiée sur le site Web de la Ville. Après cette date, il sera encore possible d’obte...
...ive des adresses inscrites Téléchargez la liste des adresses Les citoyens souhaitant organiser une vente de débarras peuvent en faire la demande avant le 30 août pour voir leur adresse répertoriée sur la carte qui sera pub...
Chaque année, cet événement très populaire attire une foule impressionnante! Cette grande vente en plein air est l’occasion idéale pour les parents d’acquérir jouets, vêtements et autres articles de seconde main à petits prix. Plusieurs dizaines de......
...s immeubles. Dans le cas où les immeubles ci-après décrits contiennent des bâtisses et/ou dépendances dessus construites, la vente de ces immeubles aura lieu avec l'ensemble des bâtisses et dépendances dessus construites. LES IMMEUBLES CI-APRÈS DÉS...
...s immeubles. Dans le cas où les immeubles ci-après décrits contiennent des bâtisses et/ou dépendances dessus construites, la vente de ces immeubles aura lieu avec l'ensemble des bâtisses et dépendances dessus construites. LES IMMEUBLES CI-APRÈS DÉS...
...rage privé, destiné à servir ou servant exclusivement au remisage, à la réparation, au lavage, à la location ou à la vente de véhicules automobiles. GARDERIE: Pouponnière, maison de soins ou de garde pour enfant, de plus d'une fa...
...m 2 A B C C1 -02 Articles pour aménagement paysager Ratio de stationnement C1 -02 -01 Centre de jardin ou vente de détail d’article ou accessoire d’aménagement paysager 1 case / 30 m 2 C1 -02 -02 Vente au détail de sapin de...
...Version administrative refondue - 27 – Section 3 – autres activités de commerce et cirques ambulants 34. Vente de biens Il est prohibé d’exposer en vente à l’extérieur des biens meubles non limitativement, véhicul...
...ou accessoirement de celles d’autres producteurs, les activités d’entreposage, de conditionnement, de transformation et de vente des produits agricoles sont assimilées à des activités agricoles (le statut de « producteur » n’est pas exigé pour un...
...nstruction ou l’installation d’un bâtiment, d’un kiosque ou d’un équipement accessoire permanent ou temporaire destiné à la vente de produits ; 13° L’installation d’un bureau de chantier ou d’un bureau de vente. Le tableau suivant résume les exi...
ENCAN PUBLIC Biens divers et véhicules – samedi 31 mai 2025 Je donne avis aux intéressés que la Ville de Sainte-Thérèse procédera à un encan public pour faire vendre divers effets non réclamés et/ou sous sa garde, le to......
DIRECTION DES SERVIC ES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 9 sep tembre 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE......
DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Mardi 5 septembre 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE......
Le droit de mutation est un droit perçu par la municipalité en vertu de la Loi concernant les droits de mutations immobilières sur tous les transferts de droits de propriété situés sur son territoire. La base d’imposition utilisée pour le cal......
DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 3 juillet 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Quorum......
...s d'activités financières et d'investissements 6.2. Dépôt du rapport de l'adjudication par le ministre des Finances pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de 7 141 000 $ 7. RESSOURCES HUMAINESGénéré le 2 mai 2025 à 8...
DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 3 avril 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.......
Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 31 mars 2025 à 19 h 15Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMEN......
...droite de 5.28 mètres plutôt que la marge de 6 mètres exigée à la grille des spécifications H -310 pour faciliter la vente de l’immeuble. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de mai 202 5 et a fait l’o...
Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 février 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 13 janvier 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUEST......
...une annexe au Séminaire de Sainte-Thérèse pour l’enseignement aux jeunes filles destinées au cours classique. Après la vente des bâtiments du Séminaire au gouvernement du Québec vers 1969, le pavillon est rebaptisé par un membre du clergé. Il p...
DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 5 aoû t 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église 1. -......