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...a été approuvé par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation du Québec le 15 mai 2020 ; CONSIDÉRANT QUE le règlement prévoit un montant de 90 000 $ pour l'acquisition d'un camion cube pour les événements,...

...n s s p é ci fi q u e s e n m a t i è r e d ' u t il i s a t i o n e t d ' o c c up a t i o n d u s o l ; C O N S ID É RA N T l a d e m a n de a d r e s s é e p a r l e G ro u p e G u y S a m s o n i n c . , qu i s ou ha i t e...

...e - v ill e d e S a i n t e - T h é r è s e e s t e n v i g u e u r d e p u i s l e 4 j u i n 2 0 1 8 ; C O N S ID É RA N T Q U E l e c o n s e il s ou ha i t e r e v o ir l e s m od a li t é s d u p r og r a m m e d e s u b v...

...a été approuvé par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation du Québec le 4 mai 2023 ; CONSIDÉRANT QUE le règlement prévoit un montant de 140 000 $ pour l'acquisition d'un " Camion rebuts et recycla...

...le concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée au greffe de la Ville de Sainte-Thérèse : Services juridiques & Greffe 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 Téléphone : 450-434-1440 services.juridiqu...

...euble concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée au greffe de la Ville de Sainte-Thérèse : Services juridiques & Greffe 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 Téléphone : 450-434-1440 services.juridiques@sa...

...Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE Services juridiques et greffe A/S Camille Plamondon, greffière 6, rue de l'Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe...

...Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE Services juridiques et greffe A/S Camille Plamondon, greffière 6, rue de l'Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe...

...t i o n d e s i g n a t u r e s R É S OL U T I O N 2 0 2 4 - 6 6 4 C O N S ID É RA N T Q U E d a n s l e c ad r e d u p ro j e t d e c o n s t r u c t i o n...

...le concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée au greffe de la Ville de Sainte -Thérèse : Services juridiques & greffe 6, rue de l’Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 Téléphone : 450 -434 -1440 servicesjuri...

...lement 1358 N.S. décrétant un programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité des résidences de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-ve...

...le concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée au greffe de la Ville de Sainte -Thérèse : Services juridiques & greffe 6, rue de l’Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 Téléphone : 450 -434 -1440 services.ju...

...eignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez-vous adresser à M. David Bédard-Barette de TLA architectes, au numéro suivant : 450 629-9992, poste 2022. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaqu...

...ITY GRIS SERIE K3GK60384 10 VÉLO HUFFY ROUGE 11 VÉLO POUR ENFANT MAUVE ET BLANC SÉRIE : SNHTC13CC163 12 VÉLO HYBRIDE ELECTRIQUE EBGO COULEUR ROUGE 13 VÉLO LEADER ADVENTURE EXTERNE BLEU, GRIS ET JAUNE SÉRIE B65332004 14 VÉLO SPEC...

...le concerné, faire connaître par écrit son opposition motivée au greffe de la Ville de Sainte-Thérèse : Services juridiques & Greffe 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 Téléphone : 450-434-1440 services.juridiqu...

...ement 1358 N.S.  décrétant un programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité des résidences de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout 4. GESTION DU TERRITOIREGénéré le 31 ja...

...e pour l'année 2025, se tiendront selon le calendrier suivant : ­ QUE le conseil peut cependant décider qu'une séance ordinaire débutera au jour et à l'heure qu'il précise plutôt que conformément au calendri...

...Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat du présent appel d’offr es, dans le coin inférieur gauche, et le nom de l’entreprise qui la...

...Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat du présent appel d’offr es, dans le coin inférieur gauche, et le nom de l’entreprise qui la...

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...Hôtel de ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée au numéro de contrat du présent appel d’offres, dans le coin inférieur gauche, et le nom de l’entreprise qui la...

...i fi a n t l e r è g l e m e n t de z o nag e 1 2 00 N . S p o u r c r é e r l a z o n e C - 3 5 5 . 1 C O N S ID É RA N T Q U ' e n v e r · : u d e l ' a r t i cl e 1 13 a l i né a s 1 à 6 de l a L o i s u r l ' a m é n...