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...nt à évacuer la fumée, les gaz ou les odeurs provenant de la combustion. CIMETIÈRE: Lieu où l'on inhume les morts. Lorsqu'un cimetière est situé sur le même terrain ou sur un terrain adjacent à un lieu de culte,...

...LATIVE À L’ABATTAGE D’ARBRE OU AU NON REMPLACEMENT D’UN ARBRE L’abattage, l’écimage ou l’élagage d’un arbre causant sa mort, lorsque fait en contravention des règlements d’urbanisme, est passible d’une amende d’un montant de 500 $, auquel s’a...

...uivante : Classe 1 : a) brique d’argile ou de béton, d’une épaisseur minimale de 40 millimètres, installée avec du mortier; b) pierre naturelle ou de béton installée avec du mortier; c) bloc de béton cannelé; d) bloc de béton à nervures...

...nt d’un drapeau, d’une bannière ou d’une enseigne dans un lieu public, sans l’auto risation de la Ville. 5.7 Animal mort ou autre objet dégoûtant Constitue une infraction et est prohibé le fait de placer ou d’attacher à une...

...ulairement à la rive. Coupe d'assainissement Abattage ou récolte d'arbres déficients, tarés, dépérissants, endommagés ou morts dans un peuplement d'arbres. Coupe d'éclaircie Opération sylvicole qui consiste à prélever de façon uniforme une...

...truction de nouvelles infrastructures à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 5 938 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût ; Sur proposition de M. le Conseiller Arm...

...construction de nouvelles infrastructures à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 5 938 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 3.6. Adoption du règlement 1360 N.S. concernant la bibliot...