21 résultats pour
-
Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...mesurée entre le niveau du sol adjacent et le faîte du toit. SERRE SERRE ATTENANTE OU ISOLÉE Les serres domestiques sont permises pour les usages H1, H2 et H3 aux conditions suivantes : Les serres domestiques isolées sont...
-
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...s touchés par les dispositions précitées. 3.3.8 AUTRES USAGES COMPLÉMENTAIRES 3.3.8.1 Antennes Les antennes domestiques de radio ou de télévision ne sont autorisées qu'en zone H-1, ou H-2. De telles antennes doivent être loca...
-
Règlements 1030-57 N.S. et 1353 N.S. (budget)
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...tant autorisé. EAU USÉE : Eaux d'infiltration, de refroidissement, de procédé, pluviales, sanitaires, domestiques ou de rejets industriels déversée(s) dans les ouvrages d'assainissement (égout). EAU POTABLE :...