758 résultats pour

Avis de publication Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal - Année 202 6 AVIS PUBLIC est donné , conformément à l'article 320 de la Loi sur les cités et villes , que le s séances ordinaires du conseil mun...

...ance le jour fixé par le secrétaire du Comité. Sous réserve de l’article 7 de la présente politique, toutes les séances du Comité ont lieu à huis clos ; cependant, avec l’accord de la majorité des membres, le Comité peut...

...rvice de la GTAM 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Nomination d'un maire suppléant — 17 novembre 2025 au 2 mars 2026 8.2. Calendrier des séances du conseil municipal pour l’année 2026 8.3. Programme d’hébergement temporaire et d’aide à la recherc...

...2024 à 19 h 308.4.Entente entre l'Écluse des Laurentides et la Ville de Sainte-Thérèse — autorisation de signatures 8.5.Calendrier des séances du conseil municipal pour l'année 20258.6.Dépôt du plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2...