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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage.............59 SECTION 1 SERVICES D’UTILITÉ PUBLIQUE SUR UN TERRAIN ........................................ 59 LIGNE DE TRANSPORT D’ÉNERGIE ET DE TÉLÉCOMMUNICATION ......................... 59 SECTION 2 BÂTIMENT ET USAGE PRINCIP...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...Voir superficie de bâtiment ou superficie d'implantation. AIRE D'UNE ENSEIGNE: Surface délimitée par une ligne continue, réelle lorsque la forme géométrique est régulière ou imaginaire lorsque la forme géométrique...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-92 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...200 -92 (P -2) N.S. ; CONSIDÉ RA NT QU E ce p rojet vise à amen de r le règ lemen t de zona ge comme su it : La ligne 28 de la se ction A – Usa ge s auto risés de la gr ille de s sp écifi cations C-35 5, pa rtie de l’ann exe B...
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Consultation publique : Projet de règlement 1200-92 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...porte nt sur des sujet s qui sont susceptibles d'approbation référendaire qui se résument comme suit : La ligne 28 de la section A – Usages autorisés de la grille des spécifications C -355, partie de l’annexe B du...
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PPU du centre-ville
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...a rue Turgeon, traitement au sol et élargissement du trottoir lors de la requalifi cation du tronçon • Déplacement de la ligne aérienne en arrière lot • Ville de Sainte-ThérèseComité Centre-Ville Propriétaires X...