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DÉNEIGEURS PRIVÉS INSCRITS AU REGISTRE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE SAISON 2023 -2024 Rétro Excavation E.D. inc. 9190 -8673 Québec inc. (Les entreprises Roseneige nc.) Déne igement Quirions inc.

...t aux lignes de terrain. La marge prescrite est mesurée à la face extérieure du mur de fondation, à la face extérieure des poteaux ou pilotis qui supportent le plancher ou le toit et au centre d’un mur lorsque celui-ci est mitoyen, en excluant le...

...ries ou du soleil. B. BALCON Plate-forme en saillie sur les murs d'un bâtiment ou supportée par des poteaux ou consoles généralement entourée d'une balustrade ou d'un garde-fou et pouvant être protégée par une...

...le fait d’endommager, de déraciner un arbre, arbuste ou autre végétal se trouvant dans un lieu public. 5.10 Poteau d’incendie Constitue une infraction et est prohibé le fait d’utiliser, sans autori sation de la Ville,...