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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...8 Toute dimension, mesure et superficie mentionnées dans le présent règlement, est exprimée en unités du système international S.I. 1.7.1.9 Dans le présent règlement, l'autorisation de faire une chose comporte tous les po...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...de protection contre l’incendie 1 case /30 m 2 P1-04 -06 Défense civile 1 case /30 m 2 P1-04 -07 Organisme inte rnational 1 case /30 m 2 P1-04 -08 Autre établissement paragouvernemental 1 case /30 m 2 A B C P1 -05 Lieux...
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Lundi 6 mars 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...ULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Fonds de l’athlète des Laurentides 202 3 – soutien financier 10.2 Fête nationale – demande d’aide financière 10.3 Hockey Laurentides -Lanaudière – Coupe Chevrolet de hockey féminin 202...
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Lundi 31 mars 2025
Documents - Séances du conseil - Ordre du jour - 2025...bel et de Saint-Eustache 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Fête nationale 2025 - dépôt d'une demande de subvention 10.2. Fête nationale 2025 — vente ambulante 10.3. Festival Santa Te...
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Lundi 1er mai 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...e 5.8 Adjudication du contrat 2023 -44 – direction technique, sonorisation et éclairage - séries de spectacles et Fête nationale 2023 5.9 Adjudication du contrat 2023 -46 – fourniture d'un camion Sprinter pour la bibliothèque...
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Lundi 5 mai 2025
Documents - Séances du conseil - Ordre du jour - 2025...CES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Décret de la vente à l’encan 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Fête nationale 2025 — vente ambulante 10.2. Festivités de la São Pedro — autorisations 10.3. École secondaire Saint-Gabriel...