160 résultats pour

TABLE DES MATIÈRES (Règlement 900 N.S. ) CHAPITRE 1 DISPOSITIONS LÉGALES ET INTERPRÉTATIVES 1.1 Règlements abrogés 1.2 Territoire assujetti 1.3 Constructions et terrains affectés 1.4 Annexes 1.5 Validité 1.......

~ S A I N T E - TH É R È S E V ~ t(,, ' aft¼ , ~ ~ et ~ 1aQ

...1 NS2 NH RA1-NA2 RA1Sommet / RA1Base PISCINE CREUSÉE, BAIN À REMOUS DE 2000 LITRES ET PLUS CREUSÉ, JARDIN D’EAU, ÉTANG OU JARDIN DE BAIGNADE • Implantation • Remplacement Interdit : • dans le talus • dans u...

...CUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUCTION D’UN OUVRAGE DE CAPTAGE INDIVIDUEL D’EAUX SOUTERRAINES CONFORME AU RÈGLEMENT SUR LE CAPTAGE DES EAUX SOUTERRAINES ...............................................

...envergures et qui mènent à une modification substantielle du site, tels que des terrains de jeux, clubs de golf, glissades d’eau, centres sportifs et autres équipements similaires. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Agrandissement Opération visan...

...igne médiane de l’emprise d’une rue existante ou proposée ou son prolongement; 2° La ligne médiane de l’emprise d’un cours d’eau; 3° La limite de lot existant ou projeté ou son prolongement; 4° La ligne médiane de l’emprise d’une voie ferrée; 5°...

...re, d’éducation ou d’administration. Sont aussi considérés comme lieux publics les cours d'eau et plans d’eau municipaux, la rivière des Mille -Îles, tout véhicule de transport public, tout lieu ouvert ou accessib...

...LA NATURE DU SOL ............................................................ 11 TRACÉ D’UNE RUE EN FONCTION D’UN COURS D’EAU................................................................. 11 PENTE D’UNE RUE..................................

...acement d’une construction, l’excavation doit être comblée et le sol doit être nivelé de manière à empêcher l’accumulation d’eau. Toutefois, l’excavation résultant de la démolition d’une fondation doit être entourée, sans délai, d’une clôture s...

...TRAVAUX PUBLICS 9.1 Convention d’aide financière dans le cadre du volet 2 du Programme d’infrastructures municipales d’eau (Primeau) 2023 - autorisation de signatures 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 1...

...les fosses de plantation des arbres soient connectées entre elles et qu’elles servent ainsi à capter un maximum d’eau de ruissellement ; Le tout réalisé en conformité avec : - Le dossier de présentation réalisé par Archipaysage...

...les fosses de plantation des arbres soient connectées entre elles et qu’elles servent ainsi à capter un maximum d’eau de ruissellement ; Le tout réalisé en conformité avec : - Le dossier de présentation réalisé par Archipaysage...

...les fosses de plantation des arbres soient connectées entre elles et qu’elles servent ainsi à capter un maximum d’eau de ruissellement ; Le tout réalisé en conformité avec : - Le dossier de présentation réalisé par Archipaysa...

...obation 4.2 Communauté métropolitaine de Montréal - convention pour l'installation de stations de mesures des niveaux d’eau – autorisation de signatures 4.3 Dérogation mineure 2023-01 – 34, rue Bélisle 4.4 Dérogation mineure 2023-02...

...chat d’un tracteur avec souffleuse 17. - Adjudication du contrat 2024 - 25 – t ravaux de remplacement des conduites d’eau potable et d’égout sanitaire, de prolongement de l’égout pluvial, de réfection du pavage et des fondations ex...