Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.
...alisation ne requiert aucun drainage, travaux de remblai ou de déblai : Sentier pédestre; Passerelle; Belvédère; Abris de pique-nique ou d’interprétation; Mobilier nécessaire aux activités d’éducation, de récréation ou d’interprétation....
...oute enseigne ou affiche, peinte sur une muraille, un mur de bâtiment, une clôture, sauf les auvents ou les abris de toile fixés à un bâtiment, est prohibée. 3.3.5.1.10 Les enseignes portatives, temporaires, promotionne...
...toyens. Dans le cas d’un bâtiment principal du groupe Habitation (H), la superficie de plancher se calcule en excluant les abris d’auto, les garages, les sous-sols de moins de 2,1 m et les solariums. Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Règl. 1206-16...