199 résultats pour

..., lors d'une prochaine séance, ordinaire ou extraordinaire, un règlement concernant la Politique de gestion de la Carte citoyen et de la Carte non-résident ; Sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyée par Mme l...

...t C1 -06 -01 Vente au détail de livre, journal ou revue 1 case / 30 m 2 C1 -06 -02 Vente au détail de papeterie ou carte de souhaits 1 case / 30 m 2 C1 -06 -03 Vente au détail d’article liturgique 1 case / 30 m 2 C1 -06 -04 Vent...

...cées plus haut devra, avant d'avoir accès au registre exposé aux présentes, établir son identité en présentant sa carte d'assurance -maladie délivrée par la Régie de l'assurance -maladie du Québec ou son permis de conduire ou...

...s haut devra, avant d'avoir accès au registre exposé aux présentes, établir son identité en présentant sa carte d'assurance -maladie délivrée par la Régie de l'assurance -maladie du Québec ou son permis de conduire ou son...

...us haut devra, avant d'avoir accès au registre exposé aux présentes, établir son identité en présentant sa carte d'assurance -maladie délivrée par la Régie de l'assurance -maladie du Q uébec ou son permis de conduire ou...

...cées plus haut devra, avant d'avoir accès au registre exposé aux présentes, établir son identité en présentant sa carte d'assurance -maladie délivrée par la Régie de l'assurance -maladie du Q uébec ou son permis de conduire ou...

...ncées plus haut devra, avant d'avoir accès au registre exposé aux présentes, établir son identité en présentant sa carte d'assurance -maladie délivrée par la Régie de l'assurance -maladie du Q uébec ou son permis de conduire ou...

...cées plus haut devra, avant d'avoir accès au registre exposé aux présentes, établir son identité en présentant sa carte d'assurance -maladie délivrée par la Régie de l'assurance -maladie du Q uébec ou son permis de conduire ou...

...de contraintes relatives aux glissements de terrain Parcelle de terrain au sommet ou à la base d’un talus figurant sur la carte de zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, à l’intérieur de laquelle des normes doivent être appli...

...oit - Marquise - Abri pour spa - Serre - Sauna • Changement d’usage / Certificat doccupation • * La carte des secteurs visés par le règlement sur les PIIA est disponible au règlement 1205 -NS. Les secteurs visés sont : La Ga...

...permis émis par la vi lle à cet effet. L’autorité compétente est autorisée à enlever ou faire enlever toute pancarte qui n’a pas été fournie par la ville en vertu des dispositions relatives aux ventes de garage. CHA...