21 résultats pour

...(C); Que son activité principale s’apparente à celle d’un usage mentionné aux tableaux précédents; Que les nuisances : fumée, poussière, odeur, chaleur, gaz, éclat de lumière, vibration, bruit qu’il peut générer s’apparentent à ceux de la majo...

...métal, ou en matériaux incombustibles, engainant ou pouvant engainer un ou plusieurs conduits et servant à évacuer la fumée, les gaz ou les odeurs provenant de la combustion. CIMETIÈRE: Lieu où l'on inhume les morts. Lorsqu'u...

...e une infraction et est prohibé le fait d'émettre sur un terrain voisin des étincelles, des escarbilles ou de la fumée dense provenant d'une cheminée, d'un feu à ciel ouvert ou de toute autre source de façon à porter préjudice...