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Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim...

...se.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 21 mars 202 5 Avis numéro : 2025 -45 Philippe Huot Greffier

...avril 2008 _____________________________________ MAIRE SSE _____________________________________ GREFFIER Version administrative refondue - 43 – RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. ANNEXE "A" "Délimitation de l...

...s . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 12 décembre 2024 Avis numéro : 20 24-77 Philippe Huot Assistant -greffier RÈGLEMENT 1030 -57 N.S. Règlement établissant les compensations à l’égard de l’utilisation du r...

...ent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 4 mars 2025 Avis numéro : 20 25-32 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -147 N.S. Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N...

- 201 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE ORDINAIRE DU 2 JUIN 2025 Lundi le 2 juin 2025 À compter de 19 h 30 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte-T...

....S.- entrée en vigueur Révision de la division des districts électoraux RÉVISION DE LA DIVISION DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE EN HUIT DISTRICTS ÉLECTORAUX ENTRÉE EN VIGUEUR le 31 octobre 2024 AVIS PUBLIC est par les...

...la Ville de Sainte-Thérèse, portant le numéro 90-900, en date du 15 janvier 1991 et dûment authentifié par le Maire et le greffier, fait partie intégrante du présent règlement comme Annexe A-1. Ce plan est, par le présent règlement,...

- 215 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 11 NOVEMBRE 2024 Lundi le 11 novembre 2024 À compter de 19 h 12 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Saint...

...ent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 3 juin 2025 Avis numéro : 20 25-72 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -148 N.S. Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N...

...rera en vigueur conformément à la loi. Adopté le 5 août 202 4. LE MAIRE LA GREFFIERE Christian Charron Camille Plamondon , notaire

...e référence et au moment d' exercer ce droit, respecter les conditions applicables aux personnes physiques et remettre au greffier de la Ville cette résolution. IDENTIFICATION OBLIGATOIRE DES PERSONNES HABILES À VOTER Toute personne...

...érence et au moment d' exercer ce droit, respecter les conditions applicables aux personnes physiques et remettre au greffier de la Ville cette résolution. IDENTIFICATION OBLIGATOIRE DES PERSONNES HABILES À VOTER Toute person...

...érence et au moment d' exercer ce droit, respecter les conditions applicables aux personnes physiques et remettre au greffier de la Ville cette résolution. IDENTIFICATION OBLIGATOIRE DES PERSONNES HABILES À VOTER Toute person...

...e référence et au moment d' exercer ce droit, respecter les conditions applicables aux personnes physiques et remettre au greffier de la Ville cette résolution. IDENTIFICATION OBLIGATOIRE DES PERSONNES HABILES À VOTER Toute personne...

...présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 4 février 2025 Avis numéro : 20 25-14 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -146 N.S. Règlement ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. conc...

...4 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 13 janvier 2025 à 19 h 307.5. Nomination d'un greffier — Services juridiques 7.6. Renonciation au poste d'opérateur — Service de la gestion du territoire et des actifs...

...t au moment d'exercer ce droit, respecter les conditions applicables aux personnes physiques et remettre au greffier de la Ville cette résolutio n. IDENTIFICATION OBLIGATOIRE DES PERSONNES HABILES À VOTER Toute personne ha...

...de référence et au moment d' exercer ce droit, respecter les conditions applicables aux personnes physiques et remettre au greffier de la Ville cette résolution. IDENTIFICATION OBLIGATOIRE DES PERSONNES HABILES À VOTER Toute personne hab...

...ssées ont le droit de signer une demande à l'égard de chacune des dispositions du projet peuvent être obtenus au bureau du greffier, au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, aux heures normales de bureau, sur rendez -vous. 3. Conditions de...

...e chèque couvrant l’ensemble des frais de la demande de dérogation mineure. AVIS PUBLIC ET SÉANCE DU CONSEIL Le greffier de la Ville doit, au moins 15 jours avant la tenue de la séance, lors de laquelle le Conseil municipal doit statuer...

...illet 2024 ) et au moment d'exercer ce droit, respecter les conditions applicables aux personnes physiques et remettre au greffier de la Ville cette résolution. Sauf dans le cas d'une personne désignée à titre de représentant d'une person...

- 59 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 13 FÉVRIER 202 3 Lundi le 13 fé vrier 202 3 À compter de 17 h 45 Salle des délibérations du conseil municipal...

RÈGLEMENT 1317 N.S. Règlement 1317 N.S. encadrant les démolitions sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1317 -00 NS 05 -07 -2021 1317 -01 NS 03 -07 -2023...

- 25 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 30 JAN VIER 202 3 Lundi le 30 jan vier 202 3 À compter de 18 h 04 Salle des délibérations du conseil municipal...