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...ble ou sentier piétonnier X1-01 -07 Parc ou espace vert X1-01 -08 Site historique ou archéologique X1-01 -09 Jardin communautaire X1-01 -10 Halte routière X1-01 -11 Voie ferrée, aiguillage ou gare de triage de chemin de fer...

...apelles ou d'églises, les monastères, noviciats, maisons de retraite, séminaires, collèges, couvents, maisons d'école, jardins d'enfants, garderies, crèches et ouvroirs, orphelinats, patronages, colonies de vacances, hôpitaux, cliniques, mais...

...uction accessoire tel qu’un abri d’auto, un balcon, une terrasse, un escalier, un avant-toit, une marquise, un pavillon de jardin ou une pergola. Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Règl. 1206-15 N.S. (09-01-2023) Règl. 1206-16 N.S. (03-07-202...

...ndre aux besoins de présent règlement. 1.27 Fumer N/A 1.28 Intention de se baigner N/A . 1.29 Jardin N/A Version administrative refondue - 5 – 1.30 Jour Période de la journée comprise entre 7 h et...

...Turgeon (Belmont) 4.5. Dérogation mineure 2025-00003 — matériaux de revêtement extérieur au 119-121, rue Saint- Charles (Jardin Dion) 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2023-23 - services professionnels d'ingénierie pour plans, devis et...

...nouvelles œuvres 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 Panneaux de signalisation d’arrêt – intersection du boulevard Desjardins Est et de la rue Vaudry 11.2 Panneaux de signalisation d’arrêt et retrait de la traverse piétonnière – in...

...ètre de profondeur, autre qu’un spa, conçu pour être rempli d’eau et destiné à la natation ou à la baignade. Pavillon de jardin Abri saisonnier permanent ou provisoire, pourvu d'un toit, où l’on peut, en autre, manger ou se détendre. Un abri po...

...oût – demandes variées 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Rampe Paul-Desjardins – Maison Lachaîne 12.2 Centre Marie Ève – 2 e édition – Coquetel des lanternes – achat de billets et soutien f...

...5.5 Adjudication du contrat 2022 -56 – fourniture et installation de systèmes de feux sonores sur le boulevard Desjardins Est, aux intersections des rues Turgeon et de la Gare 5.6 Adjudication du c ontrat 2023 -01 – travaux de...

...u 207, boulevard René-A.-Robert4.5.Présentation préliminaire des projets4.6.Dérogation mineure 2024-00182 — 77, boulevard Desjardins Est4.7.Frais de parc et espaces verts — projet de la rue Lonergan5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1.Contrat 2023-79 — t...