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...eusée ou semi-creusée Une piscine enfouie, en tout ou en partie, sous la surface du sol. Règl. 1206-4 N.S. (15-01-11) Piscine hors terre Une piscine à paroi rigide installée de façon permanente sur la surface du sol. Règl. 1206-4 N.S. (15-...

.......... 80 LOCALISATION D’UNE PISCINE CREUSÉE OU SEMI-CREUSÉE............................... 80 LOCALISATION D’UNE PISCINE HORS TERRE OU AMOVIBLE ............................... 81 6 PATAUGEOIRE .........................................

...gement paysager, terrassement, plantations et interventions à l'égard des arbres 3.3.3 Clôtures, haies et murets 3.3.4 Piscine 3.3.5 Affiches, enseignes et panneaux-réclames 3.3.6 Constructions accessoires 3.3.7 Usages et constructions te...

...alle - molle, de volley -ball, de football, de soccer, de piste, de skate park, de tennis, une patinoire ou une piscine. 1.39 Parc sa ns équipement sportif Parc, espace vert, parc de quartier avec module de jeux, parc...

...t d’une aire de stationnement, incluant les surfaces paysagères qu’elle comprend 4° L’installation ou le déplacement d’une piscine hors terre ou d’un spa; 5° La construction, l’installation ou la modification d’une clôture ou d’un muret; 6° La co...

...eur est égale à une demie fois (1/2) la hauteur du talus, au minimum 5m jusqu’à concurrence de 10m Aucune norme PISCINE HORS TERRE ii, RÉSERVOIR DE 2 000 LITRES ET PLUS HORS TERRE, BAIN À REMOUS DE 2 000 LITRES ET PLUS HORS TE...