...lus d'un (1) mètre carré et être illuminées que par réflexion. 3.3.5.2.10 Les panneaux d'affichage placés aux portes des cinémas ou théâtres, servant à annoncer les spectacles ou représentations, à la condition qu'il n'y en a...
..... 65 5 CONSTRUCTION HORS TOIT ................................................................... 65 ARTICLE 62.1 PORTES EN FAÇADE .............................................................................. 65 SECTION 4 IMPLANTATIO...
...rains possèdent un fort potentiel de requalifi cation.un fort potentiel de requalifi cation. Potentiel d’aménagement des portes Potentiel d’aménagement des portes • • d’entrée du centre-ville d’entrée du centre-ville : trois portes : t...
...r les suivants : Tableau 3.4.3.2.-A Largeurs minimales des corridors d’issue, passages, rampes, escaliers et baies de portes Groupe A, groupe B, division I et groupe C, D, E et F Faisant partie intégrante du paragraphe 3.4.3.2. 8) Usage...
...tour, puisque le PIIA encourage la conservation des matériaux de classe 1 (maçonnerie), que le style de la maison serait compromis par le remplacement de la brique par un clin de canexel (architecture, objectif 4) et que le...
...stance de 3 mètres du mur, selon des relevés qui tiennent compte de toute dénivellation autre que celles donnant accès aux portes d’entrée du bâtiment pour les véhicules ou les piétons. Panneau-réclame Enseigne qui n’est pas située sur le mêm...