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Vouliez-vous dire localisation thermo-pompe (97) ou localisation+thermo-pompe (5) ou reglementation tonte de gazon (32) ou réglementation d'arrosage (33) ?

Règlement de zonage 1200 N.S.

Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage

...est prohibée. ___________________________________ Règl. 1200-4 N.S. (11-03-2009) Règl 1200-65 N.S. (05/07/2021) 19. Thermopompe, système de climatisation ou de chauffage et autres équipements similaires Non Oui Oui Oui Oui...
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)

Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage

...res; - les murets de maçonnerie jusqu'à un maximum de 1,2 mètre de hauteur. Règl. 900-141 N.S. (12- 10-04) - les thermopompes, les airs climatisés centraux et les filtres à piscine, pourvu qu'ils soient situés à au moins deu...