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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...QUIPEMENT ACCESSOIRE DIVERS ........................ 224 14 ARTICLE 308.1 CONSTRUCTIONS OU UNITÉS MODULAIRES SUR LES SITES D’INSTITUTIONS D’ENSEIGNEMENT .......................................................................... 224 SECTI...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...208 est modifiée de façon à permettre la construction d'immeubles de trois (3) étages pour l'ensemble du site sauf pour tout immeuble longeant ou ayant front sur la rue Saint-Jacques Est où la hauteur maximale a...
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Lundi 2 juin 2025
Documents - Séances du conseil - Procès-verbaux - 2025...ue les noms de ces dernières. La majorité des séances publiques du conseil municipal peuvent être visionnées à partir du site internet de la Ville de Sainte-Thérèse à l’adresse www.sainte-therese.ca. Philippe Huot...
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PPU du centre-ville
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...la fois les propriétaires des immeubles du centre-les propriétaires des immeubles du centre- ville, les employés et les visiteurs. Situés au ville, les employés et les visiteurs. Situés au cœur du centre-ville, ces terrains possèdent cœur du cent...
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Contrat 2025-93
Documents - Avis publics - Appels d’offres publics...ème électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20072782 . L'obtention des documents est sujette à la tar...