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...au PIIA Non Détails Il ne peut y avoir qu’un seul abri d’auto temporaire par logement. Les abris d’auto temporaires sont autorisés du 15 octobre d’une année jusqu’au 15 avril de l’année suivante, aux conditions ci-de...

...s Oui Coût du permis Gazebo, pergola, abri pour spa : 50 $ Abri d’auto : 100 $ Documents requis Certificat de localisation ou plan d’i...

...pour une installation fixe, non amovible. Lisez attentivement les instructions du fabricant. N’utilisez jamais d’autres combustibles que celui recommandé par le fabricant. Aucun autre alcool, liquide à fondue ou liquide inflammable ne d...

Les permis et les certificats d’autorisation sont valides pour une période de 12   mois. Les travaux doivent débuter dans les 180   jours suivant la délivrance d’un permis ou d’un certificat d’autorisation et ne doivent pas être inter...

...mbreux employés, hommes et femmes, viennent s’établir dans la région, avec leur famille. À cette époque, comme dans beaucoup d’autres collectivités du pays, les familles s’entassent dans des logements exigus ou partagent une maison modeste. S’install...

...n exposition. En cas de vente, l’acheteur ne pourra acquérir l’œuvre qu’à la fin de l’événement. Détenir tous les droits d’auteurs pour la diffusion et l’utilisation des œuvres qui font partie de l’exposition. Autoriser le diffuseur à utilise...

...de la communauté d’affaires). Sortir du bureau et rencontrer de nouvelles personnes (nombreuses occasions de rencontrer d’autres entreprises locales, d’établir des relations professionnelles et d’élargir votre réseau). Se faire remarquer (vi...

...éréliction. Dans ce contexte, je constate l'effacement, l'oubli. J’observe les cicatrices laissées par l'occupation humaine. D’autre part, les différentes occupations des bâtiments laissent une empreinte et je documente ces changements. En prenant ac...

Il indique les conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuven...

...s de découvrir l’art sous toutes ses formes : musique, arts visuels, métiers d’art, patrimoine, médiation culturelle et bien d’autres.

...La symbolique fait partie intégrante de l’œuvre de Roland Benoit, qui est principalement autobiographique. Il a toutefois d’autres sources d’inspiration comme la psychologie, la spiritualité et le comportement de l’être humain dans la société cont...

...ntation uniforme et esthétique des produits. La présence des artisans n’est pas requise, leur permettant de participer à d’autres événements dans cette période fructueuse de l’année. L’inventaire complet est informatisé, offrant une facturati...

...cours ou ont déjà été exécutés, le propriétaire a obtenu le permis de lotissement, le permis de construction, le certificat d’autorisation ou le certificat d’occupation qui était requis. Le propriétaire a effectué l’opération cadastrale ou les t...

...nnes âgées autonomes 0,33 case par chambre ou logement H 5 – résidence pour personnes âgées en perte d’autonomie 1 case par chambre ou logement H 6 Les normes du commercial s’appliquent...

...fronde; d’un pistolet à balles blanches; d’un instrument permettant de tirer des balles ou de lancer des pierres ou d’autres projectiles. Pièces pyrotechniques Il est strictement interdit de faire usage : d’un péta...

...son autre que l’eau est formellement interdite à l’intérieur du stade. Il est strictement interdit d’utiliser le stade à d’autres fins que l’athlétisme. Toute forme de sollicitation ou de vente est interdite sans autorisation. Les employé...

...omestiques dangereux (RDD) Autres items : 5 $ par pneu avec jante 5 $ par cargaison pour un coffre d’automobile 25 $ par cargaison pour une camionnette standard (5 pi X 6 pi X 2,5 pi) 30 $ par cargaison pour une...

...Laisser un robinet ou une soupape en mauvais état de fonctionnement de manière à ce que l'eau soit gaspillée. Lavage d’auto Le lavage des autos est permis, à la condition d'utiliser seulement la quantité d’eau nécessaire. Il est recomman...

...séparés; le bois de charpente doit être dégarni de tout matériau; la terre doit être séparée de la tourbe ou d’autres résidus verts; les racines doivent être séparées des arbustes; Vous devez présenter une preuv...

...: Les retards de paiement accumulés seront prélevés automatiquement en entier avec le premier versement, s’il y a lieu. Si d’autres factures sont associées au matricule de l’immeuble (fausse alarme, compteur d’eau, ajustement d’évaluation, etc.), e...

...ts d’origine. Les piles au lithium doivent être regroupées dans un sac, séparées des autres piles.  Pour connaître d’autres lieux de dépôt pour vos contenants de peinture, consultez le ecopeinture.ca .

...aide Thérèse-De Blainville L’objectif de l’organisme est d’accueillir et accompagner les résidents dans leurs démarches d’autonomie. Cela se traduit par l’offre de divers services, dont de l’aide alimentaire, une cuisine collective, des « dîners...

...Remplacement d’un arbre abattu Tout arbre abattu doit être remplacé dans les 12 mois suivant l’émission du certificat d’autorisation permettant son abattage. S’il est impossible de remplacer l’arbre par manque d’espace écologique disponib...

...nnes âgées autonomes 0,33 case par chambre ou logement H 5 – résidence pour personnes âgées en perte d’autonomie 1 case par chambre ou logement H 6 Les normes du commercial s’appliquent...

...mansardes. Dès la fin de 1892, la construction d’une buanderie est démarrée. Au cours de la première moitié du XX e siècle, d’autres transformations sont apportées au bâtiment, mais c’est en 1963 qu’est amorcé le plus grand projet d’agrandissement d...