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...s.o. Soumis au PIIA Non Détails Il ne peut y avoir qu’un seul abri d’auto temporaire par logement. Les abris d’auto temporaires sont autorisés du 15 octobre d’une année jusqu’au 15 a...

Un abri pour loger le secrétariat et le photofinish lors de compétition Une aire de lancer du poids Une aire de lancer du javelot Une aire de sauts avec matelas et garage pour le saut en hauteur Une fosse de steeplechase et l...

1 er versement  : 3 mars 2025 2 e versement : 3 mai 2025 3 e versement  : 3 juillet 2025 4 e versement  : 3 octobre 2025 Un compte moindre ou égal à 300 $ doit être payé en un seul versement, au plus......

La Ville de Sainte-Thérèse procèdera à l’installation du compteur d’eau par l’entremise de l’entrepreneur certifié Compteurs d’eau du Québec . La Ville s’assurera que le personnel mandaté est compétent et qu’il aura en tout temps en sa possession u...

...ENTIONS ET PÉNALITÉS CHAPITRE 5 - ENTRÉE EN VIGUEUR ANNEXES Annexe "A-1" Plan de zonage Annexe "A-2" Installations septiques Annexe "A-3" Classification des activités économiques du Québec Annexe "A-4" Grille des usages...

...Permis requis Oui Coût du permis Gazebo, pergola, abri pour spa : 50 $ Abri d’auto : 100 $ Documents requis...

...Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Photo de l’installation avant qu’elle ne soit enterrée Soumis au PIIA Non...

...de carbone et des incendies. Soyez prudent lors de l'allumage et gardez un maximum de distance entre vous et l'apparei Installation Le foyer à éthanol ne doit jamais être installé dans une salle de bain ou dans une chambre à coucher, et il...

Paiement du droit de mutation La facture du droit de mutation peut être payée en 1 versement ou encore en 4 versements, conformément au règlement 1355 N.S. Pour ce faire, à compter de la date de facturation, chaque partie du droit de mutat......

De nouvelles règles concernant l’affichage public et la publicité commerciale, notamment lorsqu’il est question d’un nom d’entreprise ou d’une marque de commerce, seront en vigueur à partir du 1 er juin 2025. Consultez ces nouvelles règles......

...novembre 2010, et qui bénéficiaient auparavant d’une exemption, ont jusqu’au 30 septembre 2025 pour mettre aux normes leurs installations. Toutes les autres doivent déjà être conformes aux règles. Informations...

1) Auprès des institutions financières En ligne, au comptoir, au guichet automatique ou par téléphone. Pour effectuer le paiement en ligne, inscrire les 18 chiffres du numéro de matricule (sans tiret ni espace). Pour éviter des inté......

...novembre 2010, et qui bénéficiaient auparavant d’une exemption, ont jusqu’au 30 septembre 2025 pour mettre aux normes leurs installations. Toutes les autres doivent déjà être conformes aux règles. Informations...

...iculent et la nature cyclique de l’espace qui nous entoure. Ma pratique multidisciplinaire – en peinture, dessin, sculpture, installation, impression numérique et gravure – est entre autres inspirée par le maquettisme, le romantisme, le surréalisme,...

Lorsqu’une personne plaide non-coupable, celle-ci reçoit ensuite un avis de convocation à la cour afin d’expliquer sa version des faits au juge. Demande de remise Si une personne est dans l’impossibilité de se présenter à la date et l’heur......

...re des œuvres issues de l’une des disciplines suivantes : peinture, dessin, photographie, gravure, art numérique, sculpture, installation, etc.; Encadrer les œuvres ou fournir les supports ou les installations nécessaires à l’exposition des œuvre...

...toxications au Québec, dont une quinzaine s’avèrent mortelles. Les intoxications font généralement suite à une mauvaise installation, un mauvais entretien, une utilisation inadéquate d’appareils à combustion ou une ventilation déficiente des lie...

...re inspection ou du dernier entretien. Comment l’entretenir Les consignes d’entretien peuvent varier selon les fabricants et les modèles d’extincteurs. Référez-vous au manuel de l’utilisateur fourni par le fabricant pour connaître les co...

...e neige ou de glace en tout temps dans le but d’assurer leur visibilité, leur signalisation et leur bon fonctionnement. Installation de signalisation, de repères ou de protection hivernale L’installation, temporaire ou permanente, de bordur...

...e termine en 1904. Damase Lesage et son fils, Adélard, changent la raison sociale de la compagnie en Lesage & Fils. L’usine fabrique alors 500 pianos par année. En 1911, Adélard est l’unique propriétaire de la Compagnie de pianos Lesage. Il entrepren...

...Soumettre des œuvres issues de l’une des disciplines suivantes : peinture, dessin, photographie, gravure, art numérique, installation, sculpture, etc. (Les artisans en métiers d’art ne sont pas acceptés.) Encadrer les œuvres ou fournir les su...