84 résultats pour

...Plan d’implantation du terrain et plan d’aménagement extérieur du terrain, à l’échelle, incluant la hauteur de la clôture ou du muret dans chacune des cours, ainsi que les matériaux de la clôture. Soumis au PI...

................... 239 DOMAINE D’APPLICATION ................................................................... 239 EMPLACEMENT D’UNE ENSEIGNE ........................................................... 239 15 CALCUL DE LA SUPERFICIE...

................ 65 CHAPITRE 5 DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES ............................................. 68 REMPLACEMENT .......................................................................................................... 68...

...tion d'aménager une zone tampon le long de la limite sud-est dudit lot 234-53. Cette partie de territoire de même que l'emplacement de la zone tampon sont plus amplement identifiés par le chiffre "1" sur les plans parcellaires produi...

........................................................................ 63 AMENDE RELATIVE À L’ABATTAGE D’ARBRE OU AU NON REMPLACEMENT D’UN ARBRE 63 ARTICLE 108.1 AMENDE RELATIVE AUX PISCINES .......................................................

...CHAPITRE 4 DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES ................................................................... 25 REMPLACEMENT ....................................................................................................................

...ine hors-terre dont les parois ont moins de 1,2 mètre, un garde-corps peut être installé à même les parois de la piscine en remplacement d'une clôture. La hauteur totale minimale de la paroi et du garde-corps doit être de 1,2 mètre; L’accès à une...

...ine hors-terre dont les parois ont moins de 1,2 mètre, un garde-corps peut être installé à même les parois de la piscine en remplacement d'une clôture. La hauteur totale minimale de la paroi et du garde-corps doit être de 1,2 mètre; L’accès à une...

...de s’exécuter dans le délai, que cette nuisance soit enlevée par la Ville aux frais de cette ou ces personnes. 114. Remplacement Le présent règlement remplace les règlements numéros 1155 N.S., 1155 -1 N.S. et 1155 -2 N.S. sur...

...e, cyclomoteur, motocyclette, motoneige ou véhicule hors route », « C8-01-05 Service de réparation mécanique, estimation, remplacement de pièce, pose d’accessoire, traitement antirouille pour véhicule de promenade, cyclomoteur, motocyclette, moto...

..., 2 769 666 et 2 769 667 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne. Nature : Permettre le remplacement du revêtement extérieur sur le bâtiment principal. Effet : Une décision favorable du con...

...$ est exigé lors de la demande de permis. Ce dépôt est remboursé sur réception d’une preuve de la plantation d’un arbre de remplacement conforme. Documents requis Photos démontrant la raison invoquée pour l’a...

...mplantation (incluant les espaces de stationnement, les allées d’accès, l'aire de déchargement, les espaces d’entreposage, l'emplacement des matières résiduelles, l’emplacement des arbres matures et des espaces boisés ou aménagés et le sens d’écoulem...

...lez le personnel électoral, les candidats-es et les représentant-e-s. Vous faites le suivi des présences et procédez au remplacement d’employés absents. Vous remettez le matériel électoral au personnel électoral. Vous voyez à la préparati...

...eloppement durable pour la production des plans détaillés contenant : Formulaire de demande de permis Emplacements des entrées charretières (existantes et projetées) Plan d’aménagement paysager Échantillons des maté...

1877 Cet ancien édifice municipal de la rue Blainville a eu plusieurs vocations depuis sa construction. Son emplacement en plein cœur du Village de Sainte-Thérèse a toujours permis son utilisation à des fins publiques et communautaires. L’...

...placer les véhicules en infraction par remorquage. Ceux-ci se retrouvent sur une rue préalablement dégagée et voisine de son emplacement. Le conducteur doit téléphoner à la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville au  450  ...

...Marcotte. En 1887, il est acquis par Adrien Matte. La tradition orale rapporte que ce dernier aurait construit sur cet emplacement, en 1887 ou en 1888, un nouvel hôtel, édifice au toit mansardé comprenant trois niveaux et quatre lucarnes. Le 14...

Emplacement  Adjacent à la bibliothèque, située au 150, boulevard du Séminaire (Québec)  J7E 1Z2 Situé au cœur du secteur institutionnel de Sainte-Thérèse et voisin de la bibliothèque municipale, le Sentier de poésie est un li...

...ans rémunération, de leurs photos dans toute communication future par la Ville de Sainte-Thérèse. 12. Aucun transfert, remplacement du prix ou compensation en argent ne sera autorisé. 13. Les participations sont sujettes à vérification par...

...du terrain et plan d’aménagement extérieur du terrain, à l’échelle, préparé par un professionnel, incluant la hauteur de la clôture ou du muret dans chacune des cours. Soumis au PIIA Seulement dans les...

Emplacement Boulevard du Domaine et rue Hemlock Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 23 h Terrain de basketball : De mai à octobre, tous les jours, jusqu’à 22 h. Terrain de tennis et de pickleball : De mai à octobre,...

Emplacement Rues Beauséjour et des Tilleuls Horaire du parc Tous les jours, de 7 h à 22 h

...par des commerçants et par exo. Visitez lecircuitelectrique.com pour devenir membre et pour consulter la carte des emplacements des bornes.

...e pour régler des conflits de voisinage. Parmi les types de conflits potentiels, on retrouve les problématiques de bruit, de clôture, de haies de cèdres, de relation entre propriétaire et locataire, etc. Démarche Pour amorcer un processus,...