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Lundi 2 juin 2025
Documents - Séances du conseil - Procès-verbaux - 2025...ainsi en considération, sans s’y limiter, les coûts fixes, les frais d’immobilisation, le temps d’attente des pompiers en caserne, etc. (Règlement 1030-59 N.S.) Adoptée à l’unanimité. RÉSOLUTION 2025-289 Mme l...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...ements de sports; - hôtel de ville; - musées; - parcs et terrains de jeux; - poste de police et de pompier. 3.2.5.3 Communautaire 3 (Régional) Sont de cet usage et de manière non limitative, les activités s...
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Lundi 8 mai 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...- RESSOURCES HUMAINES 7.1 Nomination d’un adjoint au directeur général - M. Daniel Fleury 7.2 Nomination d’un pompier à temps complet – Service de la sécurité incendie 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- SERVICES TECHNIQUES...
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Lundi 3 juillet 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...aux publics, parcs et bâtiments 7.3 Nomination d’un responsable technique – Service du génie 7.4 Nomination d’un pompier éligible – Service de la sécurité incendie 2023 -402 2023 -403 2023 -404 2023 -405...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...la fonction est en lien avec la sécurité des personnes et des biens d’un territoire : • Postes de police; • Casernes de pompiers; • Garages d’ambulances; • Centres d’urgence 9-1-1; • Centres de coordination de la sécurité civile; • Tout autre...
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Lundi 5 mai 2025
Documents - Séances du conseil - Ordre du jour - 2025...de camionnage en vrac de Terrebonne — dépenses supplémentaires 5.19. Assurance accident — renouvellement 2025-2026 — pompiers, brigadiers et bénévoles 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et...