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...977 du Cadastre rénové du Québec, une clôture ou un muret peut atteindre une hauteur maximale de 4,55 mètres. La portion d'une clôture située dans une cour arrière non adjacente à une rue et longeant la ligne arrière d'un terrain peut avoir un ma...

...n d'un bâtiment vétuste et construction d'un nouveau bâtiment. Démolition totale ou partielle d'un bâtiment principal ou d'une construction accessoire visant à permettre la réalisation d'un sentier pédestre le long de la rivière aux Chiens confor...

...marche artistique À la fois personnelle et narrative, l’œuvre Autoportrait d’une jeune fille et son chien fait partie d'une série d'estampes intitulée La fille et le chien . Fascinée par la complexité de l’être humain, ses failles, sa solitud...

Par Marie de L'Instant Thé Plongez dans l'univers fascinant du thé. L’instant thé vous propose un atelier-conférence riche en découvertes et en saveurs.   Inscription en ligne

...eule cuisine communautaire peut être aménagée et aucun élément de cuisson ou de réchaud ne peut être installé à l'intérieur d'une chambre; Un ratio minimum d'une salle de bain complète comprenant une toilette, un lavabo et un bain ou une douche a...

...errain ou un bâtiment 1.10.2 Retour à un usage dérogatoire 1.10.3 Abandon d'un usage dérogatoire 1.10.4 Agrandissement d'une construction ayant un usage dérogatoire 1.10.5 Agrandissement d'une construction dérogatoire sans usage dérogatoire...

...terre ayant moins de 1,2 mètre de hauteur ou toute piscine amovible ayant moins de 1,4 mètre de hauteur, doit être entourée d'une clôture ou d'un muret formant une enceinte d'une hauteur minimale de 1,2 mètre à partir du niveau du sol fini ou à part...

...terre ayant moins de 1,2 mètre de hauteur ou toute piscine amovible ayant moins de 1,4 mètre de hauteur, doit être entourée d'une clôture ou d'un muret formant une enceinte d'une hauteur minimale de 1,2 mètre à partir du niveau du sol fini ou à part...

.............................................................................. 17 ÉLÉMENT DE FORTIFICATION OU DE PROTECTION D'UNE CONSTRUCTION ........................ 18 SECTION 5 FONDATION EN EMPATEMENT D’UNE CONSTRUCTION ....................

...able des travaux devra utiliser une excavatrice à traction sur pneus, pour éviter d'endommager le pavage. L'utilisation d'une excavatrice à traction sur chenille est en tout temps prohibée sur un pavage existant, à moins d'une autorisation spéci...

...à une enseigne. Balcon Plate-forme ouverte, en saillie sur le mur d’un bâtiment, couverte ou non, généralement entourée d'une balustrade ou d'un garde-corps et pouvant être protégée par une toiture. Un balcon communique avec une pièce intérieur...

...er aux cases de stationnement sans être contraint de déplacer un autre véhicule. Dimensions minimales d'une case de stationnement Angle des cases (en degrés) Lar...

...ent en phase d'expérimentation artistique, je laisse place à la sérendipité dans mon processus de création, où la découverte d'une chose inattendue joue un rôle central. Je célèbre les étapes, les erreurs et les découvertes. La collecte est une étape...

...ion doit respecter certains critères. La plantation à maturité doit respecter un dégagement minimal de 1,5   m d'une borne d’incendie. Aucune plantation n’est autorisée entre une borne d’incendie et l’emprise d’une rue. Un trian...

...ent en phase d'expérimentation artistique, je laisse place à la sérendipité dans mon processus de création, où la découverte d'une chose inattendue joue un rôle central. Je célèbre les étapes, les erreurs et les découvertes. La collecte est une étape...

...itre 2 (section 3 à 6) du règlement de zonage 1200 N.S. . Règlement de zonage 1200 N.S., ARTICLE 105 Localisation d'une aire de stationnement [résidentielle] La localisation d’une aire de stationnement ou d’une aire de stationnement e...

...du terrain et plan d’aménagement extérieur du terrain, à l’échelle, préparé par un professionnel, incluant la hauteur de la clôture ou du muret dans chacune des cours. Soumis au PIIA Seulement dans les...

...ent en phase d'expérimentation artistique, je laisse place à la sérendipité dans mon processus de création, où la découverte d'une chose inattendue joue un rôle central. Je célèbre les étapes, les erreurs et les découvertes. La collecte est une étape...

...itre 2 (section 3 à 6) du règlement de zonage 1200 N.S. . Règlement de zonage 1200 N.S., ARTICLE 105 Localisation d'une aire de stationnement [résidentielle] La localisation d’une aire de stationnement ou d’une aire de stationnement e...

Programme de subvention visant la revitalisation d'une partie du centre-ville Ce programme de subvention s’adresse aux commerçants et aux propriétaires de locaux commerciaux d’une partie du centre-ville, communément appelé le Village. Il vise à...

...cine du parc Richelieu L'utilisation gratuite des terrains de tennis Le remboursement des frais de patinage libre et d'une partie des frais de bain libre aux endroits de votre choix L'accès gratuit au Parc du Domaine Vert L'accès grat...

Dans ses efforts pour améliorer les services offerts aux citoyens, la Ville de Sainte-Thérèse a procédé à l'élaboration d'une politique et d'un plan d’action qui intègrent les familles et les aînés habitant sur son territoire. Politi...

...tes à vérification par les organisateurs du concours. Toute participation, incomplète, frauduleuse, déposée après la date de clôture, ou autrement non conforme, sera automatiquement rejetée et ne donnera pas droit au prix. Toute personne qui particip...

...le formulaire d’inscription et nous le faire parvenir. Assurez-vous d’avoir en main ou de joindre à votre demande une copie d'une preuve d’âge (carte d’assurance-maladie), une preuve de résidence et/ou une preuve d’identité (permis de conduire et/ou...

...n de l’opération cadastrale réalisée par un arpenteur-géomètre Soumis au PIIA Oui, lors d'une subvention Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N....