34 résultats pour

...section du muret de soutènement doit être laissé entre 2 sections érigées en gradins; Un aménagement paysager composé de plantes couvre-sols, d’arbustes, de vivaces ou de fleurs doit être prévu entre 2 sections érigées en gradins; Lorsque la h...

1 RÈGLEMENT 1205 N.S. Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1205 -00 N.S. 1205 -01 N.S.......

...les par un mur mitoyen, ou se touchent en tout ou en partie. HAIE: Alignement continu formé d'arbustes ou de plantes ayant pris racines et dont les branchages entrelacés peuvent être taillés à une hauteur variable. HAUTE...

...rosion. Sont inclus dans les végétaux, tous les éléments naturels tels que les arbres, les arbustes, les arbrisseaux et les plantes. Déblai Décapage du sol arable et l’ensemble des travaux effectués dans le but de rabaisser le niveau d’une part...

...e domaine, indiquant la localisation et les dimensions de tous les espaces garnis, ou destinés à l’être, avec du gazon, des plantes couvre-sols, des arbustes ou des arbres, le cas échéant; 19° 2 copies du plan d’implantation du terrain, préparé pa...

Version administrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19......

Avis public – Dérogations mineures Je donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 8 juillet 2024 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église......

PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME (PPU) SECTEUR TOD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2  COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION D......