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...1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale, bifamiliale, trifamiliale)...

...zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS2 talus RA1 - zone jaune RA1-NA2 Nom du proje...

U:\Services juridiques \Gestion immobilière \Avis de contamination \Registre des terrains contaminés \Registre.doc 2014 -09-19 REGISTRE MUNICIPAL DES TERRA INS CONTAMINÉS No de dossier Nom des parties Lot (s) Av......

...res, les pistes cyclables (asphaltées ou non), abris sommaires ou haltes pour randonneurs, parcs et espaces verts, etc. Un terrain de golf ne constitue pas de la récréation extensive. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Activité récréative intensive...

.............................. 23 RÈGLE D’INTERPRÉTATION DU TABLEAU DES SPÉCIFICATIONS ........................... 24 TERRAIN COMPRIS DANS PLUS D’UNE ZONE ................................................ 28 SECTION 5 DISPOSITIONS ADMINIS...

...POUR FINS DE PARCS, TERRAINS DE JEUX OU ESPACES NATURELS ......................... 6 OBLIGATION DE CESSION DE TERRAIN OU DE VERSEMENT D’UNE SOMME D’ARGENT POUR FINS DE PARCS, TERRAINS DE JEUX OU ESPACES NATURELS LORS DE SUBDIVISION CA...

...DE STATIONNEMENT DE PLUS DE 4 CASES DE STATIONNEMENT ..................................... 19 AMÉNAGEMENT PAYSAGER DU TERRAIN .................................................................... 20 IMPLANTATION D’UNE CLTURE, D’UN MURET, D...

...loué par elle ou dont elle en a l’administration, un stationnement, tout b âtiment et immeuble ainsi que le terrain sur lequel ils sont implantés, propriétés de la Ville, loués ou gérés en partenariat avec elle et destinées...

...iales 1.9.6 Normes d'implantation 1.10 Usages et constructions dérogatoires 1.10.1 Effet d'un usage dérogatoire sur un terrain ou un bâtiment 1.10.2 Retour à un usage dérogatoire 1.10.3 Abandon d'un usage dérogatoire 1.10.4 Agrandissement...

...e DuquetCouvert forestier Des espaces boisés ont été identifiés en bordure de la Commonwealth Plywood, notamment sur le terrain vacant derrière le bâtiment et en bordure de la voie ferrée du CP. Quelques espaces boisés sont également présent...

.................... 17 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE LOTISSEMENT REQUIS POUR UN TERRAIN CONTAMINÉ ..................................... 17 CHANGEMENT DE L’IDENTIFICATION CADASTRALE D’UN LOT .............

...es aménagements signifi catifs pour marquer aménagements signifi catifs pour marquer le centre-ville. le centre-ville. Terrain sous-exploité (potentiel de Terrain sous-exploité (potentiel de • • requalifi cation)requalifi cation) :...

...la consommation est supérieure à l'alinéa 4.1 , le propriétaire de l'industrie doit installer, à la limite de ce terrain privé et de celui de la Ville, un compteur d'eaux usées sur la conduite de branchement existante...

...l’exception des usages reliés aux classes Commerce 10 et 11 3- Les dispositions du chapitre 3 s’appliquent à un terrain occupé par u n usage des classes Habitation 1, 2, 3, 4 et 5 comme si l’affectation principale de la z...

...l’exception des usages reliés aux classes Commerce 10 et 11 3- Les dispositions du chapitre 3 s’appliquent à un terrain occupé par u n usage des classes Habitation 1, 2, 3, 4 et 5 comme si l’affectation principale de la z...

...1 N.S. (04-02-09) Règl. 1202-2 N.S. (28-01-10) Lorsqu’une construction incendiée est démolie, y compris sa fondation, le terrain doit être entièrement débarrassé des débris et des gravats dans les 180 jours suivants la date officielle de l’ince...

...l’échelle montrant la localisation de tous les bâtiments, les constructions, les ouvrages ou les équipements situés sur un terrain adjacent au terrain où est demandée une dérogation mineure, le cas échéant; 6° Un document signé par le propriétair...

...cialisé en patrimoine ; 7° Un programme préliminaire de réutilisation du sol dégagé ; 8° Un engagement à faire niveler le terrain dans les 72 heures suivant la démolition ; 9° La durée anticipée des travaux ; 10° Une preuve d’assurance responsa...

...voitures qui fait l’objet de l’aménagement comme prévu à l’article 252. • Permettre que 6 % de la superficie totale du terrain fasse l’objet d’un aménagement paysager alors que le minium demandé est de 20% selon l’article 255. : Le dossi...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 13 janvier 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 2 décembre 2024 (séance extraordinaire et......

...it une hauteur de 6 mètres ; - Autoriser que le mur acoustique soit construit à 1,5 mètre de la limite de terrain ; - Autoriser que la zone tampon soit constituée d’un mur acoustique de 6 mètres et de 7 arbres ; - Autoris...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 4-72 – Travaux de réfection des terrains de tennis au parc Sain t-Jacques La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la réfection des terrains de tennis au parc S ai......

...ait une hauteur de 6 mètres ; - Autoriser que le mur acoustique soit construit à 1,5 mètre de la limite de terrain ; - Autoriser que la zone tampon soit constituée d’un mur acoustique de 6 mètres et de 7 arbres ; - Autoriser...

...TION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Cession d'un terrain à l’Office d’habitation Thérèse-De Blainville 8.2. Acte de cession d'un terrain au Centre de services scolaire des M...

...ion et chauffage – poste de po lice 5.3 Adjudication du contrat 2023 -21 – travaux de réparation de la clôture du terrain de baseball du parc Ducharme 5.4 Adjudication du contrat 2023 -27 – service de location et entretien des vê...