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Vouliez-vous dire Toilettes (4) ou roulotte (5) ou Collecte (35) ou ollecte (11) ?

Règlement de zonage 1200 N.S.

Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage

...2 ou plus de superficie de plancher 1 case /75 m 2 C10 -01 -11 Service de vidange de fosse septique ou location de toilette portative 1 cas e /75 m 2 C10 -01 -12 Service de remorquage ou fourrière 1 case /75 m 2 C10 -01 -13 Serv...
Contrat 2025-83

Documents - Avis publics - Appels d’offres publics

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 2025 -83 – Maison du citoyen – Réfection des toilettes et de la salle d’activité s D La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des travaux de réfection des...
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)

Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage

...superficie totale de tous les planchers, à l'exclusion des espaces communs, tels que mail central, escaliers, toilettes, ascenseurs. T. TAMBOUR: Structure temporaire recouverte de matériaux légers érigée seulement...