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...dans la classe Commerce 1 pourvu : Qu’il ne soit pas mentionné dans une autre classe du groupe Commerce (C); Que son activité principale s’apparente à celle d’un usage mentionné aux tableaux précédents; Que les nuisances : fumée, poussière...

...D Volonté des élus et des responsables municipaux Des réalisations qui ont déjà insufflé la requalification et l’attractivité de Sainte-Thérèse PPU SECTEUR DE LA GARE | PORTRAIT DU TERRITOIRE | 11 THÈMES FORCESFAIBLESSEMENACESOPPORTUNITÉ...

...R ANNEXES Annexe "A-1" Plan de zonage Annexe "A-2" Installations septiques Annexe "A-3" Classification des activités économiques du Québec Annexe "A-4" Grille des usages et normes 1. DISPOSITIONS LÉGALES ET INTERPRÉTATIVES...

...mots suivants ont, dans le présent règlement, le sens et l’application que leur attribue le présent ch apitre : 1.1 Activité communautaire Activité autorisée par la Ville et qui regroupe plusieurs personnes, incluant notamment...

...i pour une piscine Bâtiment accessoire protégeant une piscine. Abri pour un spa Bâtiment accessoire protégeant un spa. Activité agricole Aux fins d’application des mesures de protection du couvert forestier : La pratique de l’agriculture incl...

...d’un jugement rendu par un tribunal à l’égard de la Ville par rapport à un règlement d’urbanisme; 15° Exige que cesse une activité ou une situation dangereuse pour la sécurité des personnes. OBLIGATIONS ET DEVOIRS DU PROPRIÉTAIRE, DE L’OCC...

...Sainte-Thérèse. Ceux-ci peuvent être regroupés à l’intérieur des douze points à l’encadré ci-contre. Concentration de l’activité commercialeConcentration de l’activité commerciale • • : : la majeure partie des commerces sont la majeur...

...at regroupé de sel de déglaçage (chlorure de sodium) 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Report de la date d'échéance du paiement des factures des droits de mutation...

...N.S. ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1030 N.S. concernant le financement de certains biens, services et activités de la Ville par le biais d'une tarification afin de modifier l’annexe C -1 pour y prévoir la location des espace...

...merce, une manufacture, une institution, un édifice public où s'exerce, à des fins lucratives ou non, une activité économique ou administrative en matière de finance, de commerce, d'industrie ou de services, un métier, un ar...

...offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 2025 -83 – Maison du citoyen – Réfection des toilettes et de la salle d’activité s D La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des travaux de réfection des toilette...

...l’emploi et du développement humain 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Rapport d ’activités du trésorier en vertu du chapitre XIII de la L...

...onal – correction à la résolution 2023-116 6.- F INANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Augmentation de postes budgétaires – Service des travaux publics, parcs et...

...rbanisation, l’abattage d’arbres lorsqu’aucun bâtiment n’est situé dans la bande de protection à la base d’un talus; • les activités d’aménagements forestiers assujettis à la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier. 9 2- NORMES A...

...fection du pavage sur la rue Gendron F INANCES 19. - Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 20. - Émission d'obligations de 3 875 000 $ - concordance et courte é...

...entente – autorisation de signatures 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Dépôt et acceptation des projets dirigés au fonds de roulement et au...

...refonte réglementaire de l'urbanisme 6.- FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Centre culturel et communautaire Thérèse de Blainville - contribution...

...Québec, la fourniture des bornes de recharge rapides et les installations temporaires pour le maintien des activités au poste de police , et que l 'amendement du règlement est requis afin du inclure ces travaux et les coû...

...-Québec, la fourniture des bornes de recharge rapides et les installations temporaires pour le maintien des activités au poste de police , et que l 'amendement du règlement est requis afin du inclure ces travaux et les coût...

...2023 -26 2023 -27 – 3 – ◼ 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Dépôt et acceptation des projets dirigés au fonds de roulement et au...

...uébec – achat regroupé de sel de déglaçage 6.- FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Paiement comptant émission #130 règlements 1121 N.S., 1161 N.S. et 11...

...2023 -273 2023 -274 – 4 – ◼ 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières – Le Centre...

...ation de détecteurs de fuites phase 2 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Modification de règlements d’emprunt fermés – annulation du pouvoir...

...présent article : 1° Institutions financières et bureaux de change. Ne fait pas partie de cette catégorie d’usage toute activité reliée aux prêts sur gage ou à la mise en consignation de biens ; 2° Entreprise de transport d’argent ; 3° Poste d...

...uvellement 2025-2026 — pompiers, brigadiers et bénévoles 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Dépôt du rapport de l'adjudication par le ministre des Finances pour la vent...