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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...HABITATION 6 .................................................................................. 33 SECTION 3 GROUPE COMMERCE (C) ..................................................................... 34 COMMERCE 1 .........................
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...e 3.2 Classification des usages 3.2.1 Nomenclature et méthode de classification 3.2.2 Groupe Habitation 3.2.3 Groupe Commerce 3.2.4 Groupe Industrie 3.2.5 Groupe Communautaire 3.2.6 Groupe Agriculture 3.2.7 Groupe Utilité publique 3...
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PPU du centre-ville
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...re. Concentration de l’activité commercialeConcentration de l’activité commerciale • • : : la majeure partie des commerces sont la majeure partie des commerces sont regroupés sur la rue Blainville, entre les regroupés sur la rue B...
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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...ute, route 117) Manque de connectivité entre les secteurs de part et d’autre de la voie ferréeDéplacement de certains commerces et services de la rue Turgeon vers le boulevard Curé-Labelle Manque d’espaces verts et de lieux de rassemble...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...rente (30) jours et peut être consulté en tout tem ps par un membre policier. 26. Affiche Toute personne qui fait le commerce de regrattier et de prêteur sur gages doit indiquer à l’extérieur de son établissement d’entreprise, la na...