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Règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)1 RÈGLEMENT 1205 N.S. Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1205 -00 N.S. 1205 -01 N.S....
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Règlement sur les Plans d’aménagement d’ensemble (PAE) 1207 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d’aménagement d’ensemble (PAE) -
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...division d'enregistrement de Terrebonne. Cette partie du territoire est identifiée par le chiffre 1 sur les plans parcellaires produits au soutien du présent règlement comme Annexes "1" et "1A". Règl. 900-2 N.S. (22.12.91) 1....
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...................... 19 CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE .............................................................. 20 PLANS ET DOCUMENTS EN ANNEXE ............................................................ 20 SECTION 2 DISPOSITIONS INT...
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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...EUR DE LA GARE | MISE EN ŒUVRE DU CONCEPT | 65 RÈGLEMENTS DISCRÉTIONNAIRES RÈGLEMENT SUR LES PIIA Le règlement sur les Plans d’implantation et d’inté- gration architecturale doit faire l’objet de modifica- tions, notamment pour inclure ou met...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...uto attenant Bâtiment accessoire adjacent ou contigu au bâtiment principal formé d’un toit appuyé sur des piliers dont les plans verticaux sont ouverts sur au moins 2 côtés, permettant essentiellement d’abriter un ou plusieurs véhicules automobile...
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Lundi 3 juillet 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...les dérogations mineures 3.8 Adoption du règlement 1205-4 N.S. – modifiant le règlement 1205 N.S. sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) 3.9 Adoption du règlement 1332-1 N.S. - modifiant le...
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Lundi 3 avril 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Chambre de commerce et d’industrie Thérè...
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Lundi 5 août 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024...TION DU TERRITOIRE 4.1 Procès - verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 9 jui llet 2024 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3 Dérogation mineure 2024 - 00 150 –...
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Lundi 5 juin 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...NICIPALE (SUITE ) 3.10 Dépôt du projet de règlement 1205 -4 (P -2) N.S. – modifiant le règlement 1205 N.S. sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) 3.11 Adoption du règlement 1206 -16 N.S. - modifiant d...
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Lundi 13 janvier 2025
Documents - Séances du conseil - Ordre du jour - 2025...e mutation 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 décembre 2024 4.2. Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. P...
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Mardi 5 septembre 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...U TERRITOIRE 4.1 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 14 août 202 3 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3 Dérogation mineure 2023 -19 – 164 -168,...
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Lundi 7 août 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...2023 -442 2023 -443 2023 -444 2023 -445 2023 -446 – 2 – 4.- G ESTION DU TERRITOIRE 4.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Dérogation mineure 2023-13 – 24-28, rue Saint...
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Lundi 6 mars 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...tion du règlement 1335 N.S. - travaux de réaménagement du chalet Ducharme 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Avis de détérioration pour le 160, rue T...