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...la Ville, où la construction, le lotissement et l'usage des terrains et bâtiment pouvant avoir des particularités, y sont réglementés. Une zone constitue également un secteur de votation lors d'un éventuel amendement au règlement. ZONE AGR...

............... 19 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ......................................... 19 CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE .............................................................. 20 PLANS ET DOCUMENTS EN ANNEXE ..............

...L À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ............................................................................ 2 CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE ........................................................................................................... 2...

...et le sous -sol du bâtiment principal sont occupés par les groupes d’usage suivant , en conformité avec l a réglement ation d’urbanisme en vigueur : 1. Habitation et /ou 2. Communautaire , à la condition que la super...

.............. 4 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ............................................ 4 CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE ................................................................. 4 SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVE...

...GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ..................................................................... 2 CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE .................................................................................................. 2 SECTIO...

...NVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ................................................................. 3 CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE ............................................................................................... 4 SECTION 2...

...TENDU QUE le Conseil municipal peut, en vertu de l'article 7 de la Loi sur les compétences municipales , réglementer les services culturels, récréatifs ou communautaires qu'il offre et l'utilisation de ses parcs ;...

...Le rez -de -chaussée et le sous -sol sont occupé s par un ou plusieurs de ces groupes d’usage, en conformité avec l a réglement ation d’urbanisme en vigueur : 1. Habitation ; 2. Communautaire , à la condition que la superficie...

..... 4 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ..................................................... 4 CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE .................................................................................. 4 PLAN EN ANNEXE .........

...ANALYSE La demande est déposée au Service de l’urbanisme et du développement durable pour analyse de sa conformité à la réglementation municipale. ARTICLE 9 : AVIS PUBLIC Si la demande est conforme, le Service de l’urbanisme et du développe...

...ÉRANT QU ’une uniformisation de la rédaction, du contenu et des dispositions pénales découlant de ce rtains textes réglementaires a permis depuis juin 2005 au corps de police de la nouvelle Régie intermunicipale d’œuvrer ave...

Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 1354 N.S . ADOPTION : Règlement n o 1354 N.S. : Règlement décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construct......

Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 34 -1 N.S . ADOPTION : Règlement n o 1 334-1 N.S. : Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1334 N.S. décrétant des travaux de......

Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 36-1 N.S . ADOPTION : Règlement n o 1 336-1 N.S. : Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1336 N.S. autorisant l’achat de cinq camion......

Assemblée de c onsultation publique Projet de règlement numéro 1200 -87 N.S. modifiant le règlement de zonage 1200 N.S. pour créer la zone C -355.1 Lundi 27 janvier 202 5, 19 h 30 À toutes les personnes habiles à voter et s......

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Avis de p romulgation Règlement s numéro s 922 -146 N.S. et 135 5 N.S . AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 3 février 202 5, adopté l......

Avis public Invitation aux personnes intéressées - Projet de règlement 1200 -87 (P-2) N.S. Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant le s......

Avis de publication - promulgation Règlement 1318 -1 N.S. – ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1318 N.S. décrétant des travaux de construction d’un aréna et décrétant un emprunt au montant de 20 304 100 $ amorti sur......

Avis de p romulgation Règlement s numéro s 1030 -57 N.S. et 1353 N.S. (budget ) AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire tenue le 9 décembre......

Avis de p romulgation Règlement numéro 120 0-85 N.S. Règlement numéro 1200 -86 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a : • lors de sa séance ordinaire tenue le 4 novembre 2024 , adopté......

Assemblée de c onsultation publique Projet de règlement numéro 1200 -88 N.S. modifiant l'étendue de la zone H -203 de l'annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. Lundi 24 février 202 5, 19 h 30 À toutes les personne......

Avis de publication - promulgation Règlement 13 36 -1 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1336 -......

Avis de publication - promulgation Règlement 13 34-1 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 133 4-1 N......