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...des produits ou articles, dans le but de les vendre par quantités limitées, par opposition à la vente en gros de tels articles ou produits. COMMERCE DE GROS: Usage d'une partie ou de la totalité d'un bâtiment...

...-03 -11 Centre de service, de restauration et de repos pour camionneur 1 case /30 m 2 A B C C10 -04 Vente en gros Ratio de stationnement C10 -04 -01 Vente en gros 1 case /60 m 2 A B C C10 -05 Entrepreneurs Rati...

...me et de la rue Saint-Louis est toujours en vigueur. Vous devez continuer à faire bouillir l’eau pendant au moins 1 minute à gros bouillons jusqu’à nouvel ordre. Fermeture d’eau et avis d’ébullition préventif sur le boulevard René-A.-Robert et d...

...llons sont soudés, attachée à un poteau métallique ou son équivalent. Version administrative refondue - 31 – Les grosseurs de la chaîne et du poteau doiven t être proportionnelles au chien. De plus, la longueur de la...

Il permet de faire ramasser gratuitement un ou des appareils admissibles sur demande afin d’en disposer de façon adéquate et respectueuse de l’environnement. Ceux-ci ne sont donc plus ramassés durant la collecte mensuelle des encombrants. Pourq......

...quet extérieur sont le bois traité, peint, teint ou verni pour la structure et la broche métallique de 20 Jauge ou plus gros pour le grillage. Le poulailler doit être démoli lorsque cesse la garde de poules. L’emplacement du poulaill...

...tes régulières *Dans le cadre d’un projet pilote, la Ville offre dorénavant un service de collecte à domicile pour les gros appareils réfrigérants. Il permet de faire ramasser gratuitement un ou des appareils admissibles sur demande afin d’en d...

...ateur a moins de trois ans, le certificat de naissance ou d’adoption de l’enfant ou la déclaration du médecin traitant si la grossesse est en cours. Versement de la subvention La conformité de la demande et les pièces justificatives exig...

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...c la fabrication de mycomatériel (le substrat inoculé de champignon est englobé par le mycélium – les « racines » et la plus grosse partie du corps du champignon – jusqu’à former une masse blanche uniforme qu’on sèche et qui durcit pour être plus dur...

Dans le cadre d’un projet pilote, la Ville offre dorénavant un service de collecte à domicile pour les gros appareils réfrigérants. Il permet de faire ramasser gratuitement un ou des appareils admissibles sur demande afin d’en disposer de façon adéq...