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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...irouille pour véhicule de promenade, cyclomoteur, motocyclette, motoneige ou véhicule hors route » et « C8-01-08 Service de lavage, polissage ou esthétique de véhicule de promenade, cyclomoteur, motocyclette, motoneige ou véhicule hors route » et...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...de bâtiment autre qu'un garage privé, destiné à servir ou servant exclusivement au remisage, à la réparation, au lavage, à la location ou à la vente de véhicules automobiles. GARDERIE: Pouponnière, maison de soins ou de garde...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...menade, cyclomoteur, motocyclette, motoneige ou véhicule hors route 1 case /75 m 2 C8-01 -08 Service de lavage, polissage ou esthétique de véhicule de promenade, cyclomoteur, motocyclette, motoneige ou véhicule hors route...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...de quinze (15) jours à compter du début des travaux d’ensemencement ou de pose de la tourbe. De plus, le lavage des autos et l'arrosage des fleurs sont permis à la condition d'utiliser s eulement l'eau qui est st...
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Utilisation de l’eau potable
Rubriques...e. Laisser un robinet ou une soupape en mauvais état de fonctionnement de manière à ce que l'eau soit gaspillée. Lavage d’auto Le lavage des autos est permis, à la condition d'utiliser seulement la quantité d’eau nécessaire. Il est r...
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Prévention à la maison
Rubriques...rridors. N’entreposez pas de matériaux dans les locaux techniques, sur les toits, dans les garages ou dans les salles de lavage. Évitez d’accumuler des journaux. Conservez le moins de liquides inflammables possible chez vous et tenez ces...