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...nettoyage d’embarcations 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Fonds de l’athlète des Laurentides 202 3 – soutien financier 10.2 Fête nationale – demande d’aide financière 10.3 Hockey Laurentides -Lanau...

...ITURAGE LIGNE SAINT-JÉRÔME LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE Située dans les Basses-Laurentides, à l’intérieur de la couronne Nord de la Communauté métropoli- taine de Montréal, la ville de Sainte-Thérèse s’é...

...bres, d’arbustes, de vivaces, de fleurs, etc. b) La configuration et la superficie des lots ou des bandes de verdure assurent la viabilit et la prennit des arbres, des arbustes, des vivaces et des fleurs qui y sont plants c) Les lots ou les...

...briand/Sainte-Thérèse — renouvellement de l'entente — autorisation de signatures 10.3. Fondation du Centre jeunesse des Laurentides — commandite 10.4. Ensemble Vocal Alternatim — commandite 10.5. Projet Habillons un enfant — Club Optimiste Ste-T...

...e ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 novembre 2024 à 19 h 308.4.Entente entre l'Écluse des Laurentides et la Ville de Sainte-Thérèse — autorisation de signatures 8.5.Calendrier des séances du conseil municipal pour...

...ues de soutien à l’artiste et à l’athlète – bourses 2024 10.4 Demande de soutien financier - Fonds de l'athlète des Laurentides 2025 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 S/O 12. - COMMUNICATION DU CONS EIL MUNICIPAL 12.1 Fondat...

...leur possession, pendant au moins quinze (15) jours à compter de la date de la réception, les articles qu’ils se procurent dan s les conditions prévues au présent chapitre. Section 2 – colporteurs et vendeurs itinérants...

...« Festin Terre et Mer » - Fondation de l’Hôpital Saint -Eustache – commandite et achat de billets 12.5 Moisson Laurentides – 24 e Classique de golf – commandite 12.6 Chœur philharmonique du Nouveau Monde Basses -Laurentides -...

...donnateur en gestion documentaire – Services juridiques 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 L’Écluse des Laurentides – reconduction de l’entente pour le travail de rue 202 4 – autorisation de signatures 8.2 Vente pour tax...

...s après sa production pour tout autre type d’interventions. Cependant, les études visant les zones RA1 sommet et base demeurent valides indéfiniment. Dans les cas où la réalisation d’une intervention (ex. : la construction d’un bâtiment) est...

...STRUCTURE: Ensemble des éléments d'une construction, composé des fondations et de l'ossature et qui assurent la transmission des diverses charges à ce dernier ainsi que son maintien en place. SUPERFICIE DE PLANCHER: Su...

...2024 - 317 – 3 – n A DMINISTRATION GÉNÉRALE 29. - Entente intermunicipale de l'entraide des Basses - Laurentides relative à l’échange de service en matière de protection contre l'incendie et les sinistres — autorisation...

...— modification à la résolution 2021 - 593 12.3 Association des personnes handicapées visuelles et aveugles des Laurentides - subvention 13. - A FFAIRES NOUVELLES 13.1 S/O 14. - D EUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS...

...ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Anniversaire de fondation – Association coopérative d’économie familiale des Basses-Laurentides – demande de subvention 11.- S ÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 Ajout de deux arrêts et quatre traverses piétonnière...

...a réglementation concernant la surveillance des chantiers de construction – résolution d’appui 12.5 CISSS des Laurentides – lettre de demande de soutien au déploiement d’une campagne de prévention des fraudes chez les aîné.es...

...e) — demande de commandite 10.2. Secondaire en spectacle — demande de commandite 10.3. Association de hockey féminin des Laurentides (AHFL) — renouvellement de l'entente — autorisation de signatures 10.4. Politique de soutien aux organismes -...

...2. Ordre des urbanistes du Québec — assurance responsabilité professionnelle — exemption 8.3. Entente entre l'Écluse des Laurentides et la Ville de Sainte-Thérèse — autorisation de signatures 8.4. Dépôt de la programmation TECQ 2024-2028 8.5....

...Mille-Îles 12.5. Adhésion à la Déclaration commune des États généraux sur l'itinérance 12.6. Parrainage civique Basses-Laurentides — cocktail dînatoire — achat de billets 12.7. 27e édition — tournoi de golf — Fondation du Collège Lionel-Groulx 1...

...de vie inc. 6.3 Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières – Fondation Alco -Toxico des Basses -Laurentides 6.4 Émission d'obligations de 4 403 000 $ - concordance, courte échéance et prolongation 6.5 Radi...

...ntre de prévention du suicide Faubourg — commandite 10.5. Association régionale de loisirs pour personnes handicapées des Laurentides (ARLPHL) — autorisation de signatures 10.6. Nomination des membres du comité de pilotage pour la Politique des...