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....S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 7 juillet 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 135 9 N.S. — autorisant des travaux de réfection d'infrastructu...

...Bélisle) et rue Saint-Louis SUITE AU PLÉNIER : MODIFICATION DE LA PÉRIODE DINTERDICTION SUR LA RUE SAINT- JACQUES AU 15 AVRIL AFIN DE PERMETTRE LA FONTE DE LA NEIGE 3.3.Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1155-20 N.S. — modification...

...aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 15 avril 2026 . Avis numéro : C-2026 -53 Philippe Huot Greffier

...aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 27 avril 2026 . Avis numéro : C-2026 -13 Philippe Huot Greffier

...l. 1200-40 N.S. (01-12-2014) Règl. 1200-41 N.S. (05-11-2015) Règl. 1200-46 N.S. (14/04/2016) Reg 12 00-90 N.S. (04/08/2025)

...Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Déposé à Sainte -Thérèse, le 1er octobre 2025 . LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charron Philippe Huot 1...

...ti thérésien - Équipe Luc Vézina Donné à Sainte -Thérèse , Ce 7 novembre 2025 Avis numéro : E-20 25-5 Philippe Huot Président d'élection

...r aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 27 avril 2026 . Avis numéro : C-2026 -22 Philippe Huot Greffier

...aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 15 avril 2026 . Avis numéro : C-2026 -50 Philippe Huot Greffier

...0 servicesjuridiques@sainte -th erese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE , Ce 12 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -118 Philippe Huot Greffier

...rvicesjuridiques@sainte -therese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE , Ce 19 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -121 Jeremy Gagnon Assistant -Greffier

PROJET D ’AMÉNAGEMENT DE LA PLACE DU THÉÂTRE GEORGES AVRIL 2026 I Table des matières Table des matières ................................ ................................ .......................... I 1. Instructions...

...aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 15 avril 2026 . Avis numéro : C-2026 -08 Philippe Huot Greffier

...rvicesjuridiques@sainte -therese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE , Ce 19 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -120 Jeremy Gagnon Assistant -Greffier

...aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 15 avril 2026 . Avis numéro : C-2026 -43 Philippe Huot Greffier

...rvicesjuridiques@sainte -therese.ca DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE , Ce 19 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -122 Jeremy Gagnon Assistant -Greffier

Avis public Dépôt du budget de l'année 20 26 et du programme triennal d'immobilisations 2 026-20 27-20 28 AVIS PUBLIC est donné , conformément à l'article 474.2 de la Loi sur les cités et villes , que le budget de l'année 20 26 et l......

...à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 13 avril 2026 et du 20 avril 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPA...

...du Document administratif constituant le Régime de retraite des employés municipaux de la Ville de Sainte-Thérèse, refonte avril 2025 — autorisation de signatures 7.3. Création de la fonction et d'un poste de technicien en administration (secteur...

...En conséquence de cette adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 13 avril 202 6, à compter de 19 h 30 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de vi lle, 6, rue de l'...

...ATTENDU l’assemblée de consultation tenue le 16 mars 2026 ; ATTENDU l'adoption d’un second projet à la séance du 13 avril 2026 sur proposition de M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette...

...ce règlement d'emprunt a été approuvé par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation du Québec 8 avril 2025 ; CONSIDÉRANT QUE le règlement prévoit un montant de 475 000 $ pour l'acquisition d'un cam...

...ion des matières résiduelles Avis de motion donné le 13 avril 2026 Adopté le 4 mai 2026 En vigueur le 5 mai 2026 Règlement 1373 N.S. 1 1 RÈGL...