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...est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire du 19 janvier 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1363 N.S. - décrétant l'imposition d'une variété de taux de...

...présentation donné sous le numéro 2026 -12 par M. le Conseiller Armando Melo lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE , à une séance ordinaire d...

...PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 13 janvier 2026 , adopté le s règlement s suivant s : ➢ Règlement 922 -155 N.S. - ayant pour objet d'amender le règl...

...n donné sous le numéro 2026 -10 par Mme la Conseillère Jacynthe Prince lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CON SÉQUENCE , à une séance ordinai...

...donné sous le numéro 2026 -13 par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE , à une séance ordinaire...

...ntation donné sous le numéro 2026 -14 par Mme la Conseillère Katherine Vézina lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE , à une séance ordinaire d...

...présentation donné sous le numéro 2026 -15 par M. le Conseiller Michel Milette lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE , à une séance ordinaire d...

...nnexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour ne plus interdire l’usage C4 -01 -04 - École de formation Lundi 19 janvier 202 6, 1 7 h À toutes les personnes habiles à voter et susceptibles d'être intéressées par le projet de rè...

...présentation donné sous le numéro 2026 -11 par Mme la Conseillère Barbara Morin lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CON SÉQUENCE , à une séance ordinaire...

...de présentation donné sous le numéro 2026 -8 par M. le Conseiller Armando Melo lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du...

...se, pour les deux lots (bacs et conteneurs) pour la collecte et le transport des matières recyclables du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2029, soit et est désormais de 4 735 230,83 $ (taxes incluses), soit une augmentati...

...ation donné sous le numéro 202 6-5 par Mme la Conseillère Mylène Morissette lors de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE , à une séance ordinair...

...obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 7 janvier 2026 Avis numéro : 202 6-01 Philippe Huot Greffi er

...Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sainte -Thérèse le 28 janvier 2026 et , conséquemment, ledit règlement en tre en vigueur à cette date. Prenez avis que ce règlement es...

...décembre 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Présentation du budget 2026 et du programme triennal des immobilisations pour les années 2026-2027-2028 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Pr...

...IS PUBLIC est donné par le soussigné que lors de la séance ordinaire du conseil qui sera tenu le 2 mars 2026, à 19 h 30, à la salle du conseil de l’Hôtel de Ville , situé au 6, rue de l’Église,...

...est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026 , adopté le projet de règlement numéro 1200 -93 N.S. décrit en titre. En conséquence de cette adoption, le cons...

...25 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 13 janvier 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption d...

I N I T I A L E S DU MA I R E I N lT I A L E Y D U G R E F F I E R S É A NC E E X T RA O RD I N A I R E D U 8 D É C E M B R E 2 0 2 5 L u n d i l e 8 d é c e......

...missions pour la fourniture de services professionnels en évaluation foncière au cours de la période allant du : 1er janvier 2026 au 31 décembre 2032 (7 ans), et 1er janvier 2026 au 31 décembre 2035 (10 ans). DOCUMENTATION DISPONIBLE...

...himiques , plus spécifiquement la fourniture de chaux hydratée, pour la période comprise entre le 1 er février 2026 au 31 janvier 2027 au nom de regroupement d’achats de la Rive -Nord . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprise...

...soumissions pour la fourniture de produits chimiques pour la période comprise entre le 1 er février 2026 au 31 janvier 2027 au nom de regroupement d’achats de la Rive -Nord . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entrep...

...ou un refoulement d’égout liés à un Aléa climatique sur le territoire de la Ville de Sainte -Thérèse à partir du 1er janvier 2017. Ville Ville de Sainte -Thérèse. SECTION 3 DISPOSITIONS GÉNÉRALES ARTICLE 5...

...apport annuel des activités du schéma de couverture de risques en sécurité incendie de la MRC Thérèse de Blainville du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Souhaits de condoléances — décès de M. Albert...