131 résultats pour

...er projet de résolution du PPCMOI 2026 -001 , le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 13 avril 2026 , le second projet de résolution du PPCMOI 2026 -00 1 (résolution numéro 2026 -176) ; Ce second proje...

...e d’usage Habitation; Un abri d’auto temporaire est autorisé uniquement durant la période du 15 octobre d’une année au 15 avril de l’année suivante; Un abri d’auto temporaire doit être installé dans l’aire de stationnement; Un abri d’auto tem...

...Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sainte -Thérèse le 22 avril 2026 et, conséquemment, le règlement entre en vigueur à cette date. Prenez avis que ce règlement est dispon...

...prohibée à la grille des spécifications H -202 . Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’avril 2026 et a fait l’objet d’une recommandation unanime favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de ces...

...PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 13 avril 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 922 -157 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlemen...

...n où est situé le café-terrasse. 3.3.7.7.7 Période d'installation Les cafés- terrasses sont permis du 15 avril au 15 octobre de chaque année. En dehors de cette période, toute installation hors-terre doit être enlevée...

...aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 27 avril 2026 . Avis numéro : C-2026 -13 Philippe Huot Greffier

...r aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 27 avril 2026 . Avis numéro : C-2026 -22 Philippe Huot Greffier

...aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 15 avril 2026 . Avis numéro : C-2026 -08 Philippe Huot Greffier

...0, à la salle du conseil municipal de l ’Hôtel de Ville au 6, rue de l'Église. DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 15 avril 2026 Avis numéro : 20 26-34 Philippe Huot Greffier

...aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 15 avril 2026 . Avis numéro : C-2026 -53 Philippe Huot Greffier

...aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 15 avril 2026 . Avis numéro : C-2026 -50 Philippe Huot Greffier

...aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 15 avril 2026 . Avis numéro : C-2026 -43 Philippe Huot Greffier

PROJET D ’AMÉNAGEMENT DE LA PLACE DU THÉÂTRE GEORGES AVRIL 2026 I Table des matières Table des matières ................................ ................................ .......................... I 1. Instructions...

...cation ou d'occupation d'un immeuble numéro 1209-1 N.S. ; ATTENDU l'adoption du premier projet à la séance du 7 avril 2025 proposée par M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette ;...

...is ; EN CONSÉQUENCE , à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 7 avril 200 8, à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les conseillers Louis Lauzon, Marie -Noëlle Closson Duquett...

...ion des matières résiduelles Avis de motion donné le 13 avril 2026 Adopté le 4 mai 2026 En vigueur le 5 mai 2026 Règlement 1373 N.S. 1 1 RÈGL...

...’arrimer à la Loi sur les contrats des organismes municipaux (LCOM) ATTENDU l’entrée en vigueur, le 1 er avril 2026, de la Loi sur les contrats des organismes municipaux (RLRQ, c. C -65.01) (ci -après : « LCOM...