I N I T I A L E S D U M A I R E I N I T I A L E S DU G R E FFI ER S É A NC E E X T RA O RD I N A I R E DU 2 JU I L L E T 2 0 24 M a r d i l e 2 j u ill e t 2 0 2 4 À c o m p t e r d e 1 9 h 0 2 S a ll e d e s d é l i bé r......
I N I T I A L ES DU MA I R E 0. 1 1- , DU r: o S É A N C E O R D I N A I R E DU 7 J U I LL E T 2 0 2 5 L u n d i l e 7 j u ill e t 2 0 2 5 À c o m p t e......
...PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 6 juillet 2026 , adopté le s règlement s suivant s : ➢ Règlement 1347 -1 N.S. - ayant pour objet d'amender le règ...
...MENTIONNÉ, AVIS PUBLIC est donné par le soussigné de ce qui suit : 1. Lors de la séance ordinaire du 6 juillet 2026 , le conseil municipal a adopté la résolution numéro 2026 -342 concernant une demande en v...
...ec) J7E 3L1 Téléphone : 450 -434 -1440 servicesjuridiques@sainte -therese.ca DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 7 juillet 2026 Avis numéro : 20 26-46 Philippe Huot Greffier Avis public - Demande de démolition du 156, ru...
...e faire entendre par le conseil relativement à ces demandes de dérogation mineure. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 10 juillet 2026 Avis numéro : 2026 -47 Philippe Huot Greffier
...rir aucune obligation ni aucuns frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 1er juillet 2026 Avis numéro : C- 2026-75 Jocelyn Villeneuve Responsable de l’approvisionnement
...Emplacement – sièges conseillers dans la salle du conseil 8.2 Nomination d’un maire suppléant – 6 mars 20 23 au 3 juillet 20 23 8.3 Établissement d’une servitude en faveur de Telus – lot 1 903 349 (Place du Souvenir) - (Contr...
...Théâtre du Nord — soirée-bénéfice — achat de billets 12.3. 20e édition de l'Omnium Jardin Dion — Parc du Domaine Vert — 15 juillet 2026 — achat de billets 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questio...
...e façon permanente et maintenue en bon état de fonctionnement ; Les clôtures en mailles de chaîne installées après le 1 er juillet 2021 et dont les mailles ont une largeur de plus de 30 mm devront être lattées, de façon à ne pas permettre le pass...
...djointe à la Direction générale et Mairie 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Nomination d'un maire suppléant — 2 mars 2026 au 6 juillet 2026 8.2. Regroupement d’assurances avec l'UMQ — Protection de la réputation des élues, élus et hauts fonctionnair...