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Règlement numéro 1200-80 N.S. et 1200-81 N.S.
Documents - Avis publics - UrbanismeAvis de promulgation Règlement numéro 1200-80 N.S. et 1200-81 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte-Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 6 mai 2024, adopté les règlements suivants :......
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Règlements numéros 922-140, 1292-2, 1300-2 et 1339-1
Documents - Avis publics - DiversAvis de promulgation Règlements numéros 922-140, 1292-2, 1300-2 et 1339-1 AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte-Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 3 juin 2024, adopté les règlements su......
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Règlement 1357 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxationAvis de publication - promulgation Règlement 13 57 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 mars 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 135 7 N......
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Règlement 1356 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxationAvis de publication - promulgation Règlement 13 56 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 mars 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 135 6 N......
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Règlement 1200-87 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - UrbanismeAvis de p romulgation Règlement numéro 120 0-87 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règl......
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Règlement 1354 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxationAvis de publication - promulgation Règlement 13 54 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 février 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1354......
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Avis de promulgation : Règlement numéro 1200-84 N.S.
Documents - Avis publics - UrbanismeAvis de promulgation Règlement numéro 1200-84 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte-Thérèse a, lors de sa séance extraordinaire tenue le 2 juillet 2024, adopté le règlement 1200-84 N.S. modifiant l’éten......
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Règlement 1351 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - UrbanismeAvis de p romulgation Règlement numéro 1351 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement 1351 N.S. sur......
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Règlement n° 500 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Règlement numéro 1347 N.S.
Documents - Avis publics - Divers -
Règlement sur les usages conditionnels
Documents - Règlements d'urbanisme - Règlement sur les usages conditionnels~ S A I N T E - TH É R È S E V ~ t(,, ' aft¼ , ~ ~ et ~ 1aQ
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Consultation publique : Projet de règlement numéro 1200-83 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme -
Règlement pour l’amélioration de l’offre de logement social et abordable 1352 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Amélioration de l’offre de logement social et abordable~ S A I N T E - TH É R È S E V û4- d, ' aft4 , dk CMâwte, e,t dk 1aP ~ R È G L E M E N T 1 3 5 2 N . S . R è g l e m e n t 13 5 2 N . S p o u r l ' a m é l i o......
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-86 (P-2) N.S. et 1351 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme -
Consultation publique : Projet de règlement numéro 1200-84 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme -
Règlement sur les projets particuliers (PPCMOI) 1209 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) -
Règlement numéro 1349 N.S.
Documents - Avis publics - Divers -
Règlement n° 46 N.S. (plan de zonage)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Consultation publique : Projet de règlement 1200-86 N.S. et 1351 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme -
Règlement n° 350 N.S. (plan de zonage)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Règlement 1207-1 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme -
Règlement sur les Plans d’aménagement d’ensemble (PAE) 1207 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d’aménagement d’ensemble (PAE) -
Règlement n° 416 N.S. (plan de zonage)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...st la ligne qui au sol sert à délimiter d’une part le littoral et d’autre part, la rive des lacs et des cours d’eau. Une distance à mesurer à partie d’un cours d’eau doit être calculée à partir de la ligne des hautes eaux. Cette ligne des hau...
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Dérogation mineure 2024-00201
Documents - Avis publics - Dérogations mineures...: Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre le maintien du garage à une distance de 0.73 m de la ligne de propriété plutôt qu’à une distance de un mètre imposé par le règlement 1200 N....