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...rues Saint-Jacques Ouest, Bélisle et Saint-Louis 3.2. Adoption du projet de règlement 1200-86 (P-2) N.S. — modifiant certaines grilles des spécifications de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y intégrer les usages conditionnels et...

...courte échéance 6.3. Création d'un excédent de fonctionnement affecté au remboursement du service de dette 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de juillet 2025 – règlement no 1338 N.S. 7.2. Nomination d'un agent d...

...ions de 7 200 000 $ — concordance et courte échéance6.4.État comparatif des revenus et dépenses 2024 — dépôt7. RESSOURCES HUMAINES7.1.Rapport des engagements temporaires du mois d’octobre 2024 – règlement no 1338 N.S.7.2.Embauche d'un chef à la plani...

...option de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 7. - RESSOURCES H UMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois d ’aoû t 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Adoption d...

...PALE 4.- G ESTION DU TERRITOIRE 5.- A DJUDICATION CONTRACTUELLE 6.- F INANCES 7.- R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Embauche d’un chef aux opérations – Service de la sécurité incendie 7.2 Abolition du poste d’opérateur occasi...

...nsations pour l'exercice financier 2026 4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11....

...ution de rechange doit permettre d’atteindre au moins le niveau minimal de performance exigé par la division B dans les domaines définis par les objectifs et les énoncés fonctionnels attribués aux solutions acceptables et approuvées par la Ville d...

...e en démolition – 160, rue Turgeon 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 6. - FINANCES 7. - RESSOURCES HUMAINES 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ARTS , CULTURE ,...

...e certains bâtiments de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d'égout 6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11....

...certains bâtiments de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d'égout 6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11....

.... 4.- GESTION DU TERRITOIRE 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE ,...

...e territoire de la ville de Sainte-Thérèse 4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Cession d'un terrain à l’Office d’habitation Thérèse-De Blainville 8.2. Acte de cession...

...t 4.- GESTION DU TERRITOIRE 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Entente de financement entre le ministère de la Sécurité publiq...

...e participation financière sur 3 ans — autorisation de signature  5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Fin d'emploi administrative - employé #3084 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10....

...2 novembre 2024 4.2. PIIA 2024-00011 – Nouvelle école Terre-Soleil 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11....

...mandat d’achat CAG (imprimantes, multifonctions et cartouches originales) (Contrat 2025-119) 6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10....

...PALE3.1. S/O 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. S/O 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. S/O 6. FINANCES6.1. S/O 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. S/O 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Distribution du budget 2025 et du programme triennal des immobilisations 2025-...

...ransports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) — projet Bixi 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11....

...de de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Convention de propriété superficiaire — Collège Lionel-Groulx — terrain du nouvel aréna...

...1 / 2 Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 31 mars 2025 à 19 h 157. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Entente intermunicipale - achat en commun d'assurances de dommages par le Regroupement...

...024-00159 — Changement de revêtement de toiture au 25, rue du Marché5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11....

...JUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2026-47 — Assurances de dommages 2026-2027 6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Entente MSP — travaux de stabilisation du ruisse...

....2. PIIA 2026-00009 — Affichage au 12, rue Turgeon (Regain de vie) 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11....

...lition – 160, rue Turgeon - 62 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 7. - RESSOURCES HUMAINES 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRA LE 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ART S,...

...de de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11....