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Règlement 1334-1 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...: 19 février 2025 Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou joint au présent av is. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 25 février 20 25...
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Projet de règlement 1348 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...la loi ce jour, le 31 octobre 2024. Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville. La carte électorale présentée plus bas correspond au projet de révision des di...
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PPCMOI-2025-004 : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...déposé au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut le consulter aux heures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièce jointe du présent avis . DONNÉ À SAINTE -THÉR...
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Consultation publique : Projet de règlement numéro 1200-85 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...Prenez avis que ce projet de règlement numéro 1200-85 N.S. est disponible pour consultation au bureau de la greffière aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au https://www.sainte-therese.ca/ville...
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Règlements numéros 922-141, 922-142, 922-143 et 1338-1
Documents - Avis publics - Divers...eil municipal Prenez avis que ce s règlement s sont disponible s pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur le site internet de la Ville , joint s au présent avis DON NÉ À SAINT...
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Consultation publique : Projet de règlement 1200-89 N.S
Documents - Avis publics - Urbanisme...Prenez avis que ce proje t de règlement numéro 1200 -89 N.S. est disponibl e pour consultation au bureau du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/v...
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Règlements 1030-59 N.S., 1030-60 N.S., 1360 N.S. et 1361 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...renez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉR...
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Règlement 1356 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...7 avril 2025 Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou joint au présent av is. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 8 avril 20 2...
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Consultation publique : PPCMOI-2025-003 (R1)
Documents - Avis publics - Urbanisme...u projet de résolution Prenez avis que ce projet est disponible pour consultation au bureau du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/adm...
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Règlement 1354 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...27 mars 2025 Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou joint au présent av is. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 28 mars 20 2...
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PPCMOI-2025-003 : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...déposé au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut le consulter aux heures régulières d'ouverture de l'Hôte l de Ville ou en pièce jointe du présent avis . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE,...
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Règlement 1200-87 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...déposé au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut le consulter aux heures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièce jointe du présent avis . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE,...
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Consultation publique : Projet de règlement 1200-88 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...Prenez avis que ce proje t de règlement numéro 1200 -88 N.S. est disponibl e pour consultation au bureau du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/v...
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Règlement 1318-1 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...: 3 février 2025 Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou joint au présent av is. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 5 février 20 25...
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Règlements 922-146 N.S. et 1355 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...renez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉR...
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Règlement 1351 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...déposé au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut le consulter aux heures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièce jointe du présent avis . DONNÉ À SAINTE -THÉR...
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Règlements 1200-85 N.S. et 1200-86 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...llement déposé s au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut le s consulter aux heures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièce jointe du présent avis . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE,...
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Consultation publique : PPCMOI-2025-002 (R1)
Documents - Avis publics - Urbanisme...projet de résolution Prenez avis que ce projet est disponible pour consultation au bureau du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/a...
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Règlement 1200-88 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...déposé au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut le consulter aux heures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièce jointe du présent avis . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE,...
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PPCMOI-2025-002 : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...déposé au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut le consulter aux heures régulières d'ouverture de l'Hôte l de Ville ou en pièce jointe du présent avis . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE,...
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Règlement 1357 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...8 avril 2025 Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou joint au présent av is. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 14 avril 20...
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Consultation publique : PPCMOI-2025-004 (R1)
Documents - Avis publics - Urbanisme...u projet de résolution Prenez avis que ce projet est disponible pour consultation au bureau du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/ville/adm...
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Règlement 1030-58 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...renez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE...
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Règlements 922-148 N.S. et 1216-4 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...renez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉR...
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Consultation publique : Projet de règlement 1200-87 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...Prenez avis que ce proje t de règlement numéro 1200 -87 N.S. est disponibl e pour consultation au bureau du greffe aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au : https://www.sainte -therese.ca/vi...