I N I T I A L ES DU MA I R E L u ndi l e 3 1 a o û t 2 02 6 À c o m p t e r d e 1 9 h 3 0 S a ll e d e s d é li b é r a t i o n s du c o n s e il m u n i ci p......
...S PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 3 août 2026 , adopté le s règlement s suivant s : ➢ Règlement 1203 -1 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlemen...
...PPCMOI 202 6-002 pour le 156, rue Turgeon (lots 2 505 978 et 2 505 980 ) ; ➢ lors de la séance ordinaire du 3 août 2026 , adopté la résolution numéro 202 6-384 relative au projet particulier de construction, de modification o...
...qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 26 août 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, à la salle du conseil...
...qui la dépose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 31 août 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite, à la salle du conseil...
...) J7E 3L1 Téléphone : 450 -434 -1440 servicesjuridiques@sainte -ther ese.ca DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 17 août 2026 Avis numéro : 20 26-50 Philippe Huot Greffier Avis public - Demande de démolition du 285, boul...
...re entendre par le conseil relativement à ce tte demande de dérogation mineure. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 21 août 2026 Avis numéro : 2026 -51 Philippe Huot Greffier
...ourir aucune obligation ni aucuns frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 5 août 2026 Avis numéro : C- 2026-70 Jocelyn Villeneuve Responsable de l’approvisionnement
...C5-03 -01 Centre de conférence ou de congrès, lieu aménagé pour la location de salles de réception, de banquet ou de réunion Sièges fixes : 1 case / 4 sièges Sièges amovibles : 1 case /10 m 2 Malgré la nomenclature des usages mention...
...est prohibé le fait de participer à un spectacle brutal ou dé pravé ou à tout attroupement trouble ou réunion désordonnée. 3.7.1 Assemblée, défilé ou autre attroupement Lieu et itinéraire Au préalable de sa tenu...