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Lundi 2 novembre 2020
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2020 -
Lundi 7 décembre 2020
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2020 -
Lundi 5 octobre 2020
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2020 -
Mardi 8 septembre 2020
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2020 -
Lundi 3 août 2020
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Lundi 6 juillet 2020
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Lundi 1er juin 2020
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Lundi 6 avril 2020
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Lundi 2 mars 2020
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2020 -
Lundi 3 février 2020
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2020 -
Lundi 4 mai 2020
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2020 -
Lundi 13 décembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 13 septembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Jeudi 23 septembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 6 décembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Vendredi 8 octobre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Mardi 7 septembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 29 novembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 22 novembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 6 décembre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 4 octobre 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Avis de promulgation du règlement 1373 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...ement 1373 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 4 mai 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1373 N.S. - relatif à la gestion des...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...dispositions; ATTENDU QU ’un a vis de présentation du présent règlement a été régulièrement donné à la séance ordinaire du conseil municipal le 3 ma rs 200 8 sous le numéro 200 8-97 par Mons ieur le Conseiller Lou...
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Règlement de démolition 1317 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Démolition...t la mise en valeur des bâtiments patrimoniaux de Sainte-Thérèse. Règl. 1317-01 N.S. (03-07-2023) ARTICLE 30 : PRÉSÉANCE Les dispositions du présent règlement ont préséance sur toute disposition inconciliable d’un autre règlement de la...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...de la façade sans toutefois excéder vingt (20) mètres carrés de superficie, le moindre des deux ayant préséance. Toutes les autres dispositions prescrites à l'article 3.3.5.3.3.1.1 s'appliquent intégralement. Aussi...