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Mardi 25 mai 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Mardi 2 juillet 2019
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2019 -
Lundi 2 novembre 2020
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2020 -
Lundi 3 juin 2019
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2019 -
Lundi 6 mai 2019
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2019 -
Lundi 1er avril 2019
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2019 -
Lundi 4 mars 2019
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2019 -
Lundi 4 février 2019
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2019 -
Lundi 7 juin 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 14 juin 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 14 janvier 2019
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2019 -
Lundi 7 décembre 2020
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2020 -
Lundi 7 décembre 2020
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2020 -
Lundi 16 août 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Avis de promulgation du règlement 1030-63 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...1030 -63 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire du 30 mars 2026 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1030 -63 N.S. - ayant p...
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Règlement de construction 1202 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Construction...TERPRÉTATIVES .......................................................................................... 5 RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS ............................................................................... 5 TERMINOLOGIE ....
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Avis aux personnes intéressées : PPCMOI-2025-007 (R2)
Documents - Avis publics - Urbanisme...suite de l’assemblée publique de consultation tenue le 1er décembre 2025 , le conseil municipal a adopté à sa séance ordinaire du 1er décembre 2025 le second projet de résolution du PPCMOI -2025 -00 7. Le projet a pour ob...
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Règlement de démolition 1317 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Démolition...t la mise en valeur des bâtiments patrimoniaux de Sainte-Thérèse. Règl. 1317-01 N.S. (03-07-2023) ARTICLE 30 : PRÉSÉANCE Les dispositions du présent règlement ont préséance sur toute disposition inconciliable d’un autre règlement de la...
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Demande d’approbation référendaire concernant le second projet de règlement 1200-94 N.S.
Documents - Avis publics - Approbation référendaire et registres...tivement au premier projet de règlement numéro 1200 -94 N.S. (P -1), le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 5 octobre 2026 , le second projet de règlement numéro 1200 -94 N.S. (P -2) ; Ce second pr...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-91 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...ment 1200 -91 (P-1) N.S. tenue le 17 novembre 202 5 ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal adoptait, lors de sa séance ordinaire du 17 novembre 2025, le second projet de règlement 1200 -91 (P-2) N.S . CONSIDÉRANT QUE ce proj...
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Demande d’approbation référendaire : PPCMOI 2026-001 (R2)
Documents - Avis publics - Urbanisme...relativement au premier projet de résolution du PPCMOI 2026 -001 , le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 13 avril 2026 , le second projet de résolution du PPCMOI 2026 -00 1 (résolution numéro 2026 -176)...
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Règlement 1200-91 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...1200 -91 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 1er décembre 2025, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1200 -91 N.S. – modi...
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Demande d’approbation référendaire : projet de règlement 1200-93 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...vement au premier projet de règlement numéro 1200 -93 (P -1) N.S. , le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 2 mars 2026 , le second projet de règlement numéro 1200 -93 (P -2) N.S. ; Ce second projet...
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Avis de promulgation du règlement 1200-93 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...ment 1200 -93 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire tenue le 30 m ars 202 6, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1200 -93 N.S. - modif...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-88 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...tion résidentielle, comme c’est le cas pour le reste de la rue Lonergan ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 3 mars 202 5 à laquelle sont prés...