208 résultats pour

...I SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version préliminair e 00 2009-10-1 3 Rapport fi nal 01 2009-10-26 Rapport fi nal - modi fi cations Rapport fi n...

...evêtement extérieur des bâtiments principaux du milieu d’insertion c) Sur un terrain d’angle ou un terrain d’angle transversal, les deux façades visibles de la rue présentent un traitement architectural similaire et soigné d) Les façades...

...matières résiduelles, adoptée en vertu de la Loi sur la qualité de l’environnement, vise l’objectif central de « tendre vers le zéro déchet » et impose aux municipalités un rôle clé dans la réduction à la source, la collecte sélective, le trai...

...t règlement prévoit différentes mesures pouvant être incluses à l'entente selon des règles qu’il détermine, soit le versement d’une somme d’argent ou la production d’unités de logement social ou abordable. ARTICLE 2 TERRITOIRE D’...

...au drainage des aires de stationnements 3.6 Dépôt du pro jet de règlement 1200 -75 (P -1) N.S. - amendant diverses dispositions du règlement de zonage 1200 N.S. 3.7 Avis de présentation – règlement 1200 -75 N.S. - amendant...

...signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, afin de réviser les peines pour diverses infractions ; et ➢ Règlement 1030 -61 N.S . - ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1030 N.S. concern...

...t règlement prévoit différentes mesures pouvant être incluses à l'entente selon des règles qu’il détermine, soit le versement d’une somme d’argent ou la production d’unités de logement social ou abordable. ARTICLE 2 TERRITOIRE D’...

...s courantes doivent se terminer de manière à ne pas nuire au passage des piétons. Ces mains courantes doivent être repliées vers le mur, le plancher ou un poteau de manière à ne pas constituer un danger pour les personnes ayant une incapacité visu...

...E le conseil municipal souhaite encourager de façon continue et équitable la plantation, le remplacement et la diversification des arbres sur le territoire, notamment sur les terrains privés, institutionnels et communautaires ;...

...e, elle doit être interprétée à la lumière des dispositions de cette loi. a) le singulier comprend le pluriel et vice -versa, à moins que le contexte ne s'y oppose ; b) l'emploi du verbe «DEVOIR» indique une obligation absolue; le...

...it au drainage des aires de stationnements 3.7 Dépôt du projet de règlement 1200 -75 (P -2) N.S. - amendant diverses dispositions du règlement de zonage 1200 N.S. 3.8 Dépôt du projet de règlement 1202 -5 (P -2) N.S. - modifia...

...à la réduction de l’emprunt décrété au présent règlement toute contribution ou subvention qui pourrait être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée par le présent règlement....

...ant total de 1 150 000 $ et permettant la réalisation de travaux de réfection ou de nouvelles installations dans divers parcs et espaces verts publics de la ville. La répartition de ces dépenses est présentée aux annexe s A, B et C...

...à la réduction de l’emprunt décrété au présent règlement toute contribution ou subvention qui pourrait être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée par le présent règlement....

...à la réduction de l’emprunt décrété au présent règlement toute contribution ou subvention qui pourrait être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée par le présent règlement....

...2026-247, le 4 mai 2026 ; ATTENDU QUE les modifications demandées par le conseil ont été respectées dans la version finale du projet ; ATTENDU QU' un nouveau couronnement plus traditionnel a été ajouté au coin du bâtime...

...2026 -247, le 4 mai 2026 ; ATTENDU QUE les modifications demandées par le conseil ont été respectées dans la version finale du projet ; ATTEND U QU 'un nouveau couronnement plus traditionnel a été ajouté au coin du bâtiment ;...

...a Ville ne s'engage à accepter aucune des propositions reçues et n'assume aucune obligation de quelque nature que ce soit envers le ou les proposants. La Ville n'est pas tenue de motiver l'acceptation ou le rejet de toute proposition. La Ville cons...

...à la réduction de l’emprunt décrété au présent règlement toute contribution ou subvention qui pourrait être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée par le présent règlement....

...à la réduction de l’emprunt décrété au présent règlement toute contribution ou subvention qui pourrait être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée par le présent règlement....

...à la réduction de l’emprunt décrété au présent règlement toute contribution ou subvention qui pourrait être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée par le présent règlement....

...à la réduction de l’emprunt décrété au présent règlement toute contribution ou subvention qui pourrait être versée pour le paiement d’une partie ou de la totalité de la dépense décrétée par le présent règlement....

...n, Barbara Parti thérésien - Équipe Luc Vézina Johanne Roy, agente officielle 2 305.23 $ 2026-01-23 District 2 - Verschelden Limite des dépenses électorales* : 2 967.08 $ Bélanger, Sylvain Candidat indépendant autorisé Sylvain Bél...

...er ni la plus basse ni aucune des soumissions reçues , ni à encourir aucune obligation, ni aucun s frais d'aucune sorte envers le ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 12 novembre 2025 Avis numéro : 202 5-105 Phili...

...10.3 Hockey Laurentides -Lanaudière – Coupe Chevrolet de hockey féminin 2023 - demande de commandite 10.4 Anniversaire de fondation – Club de scrabble Maxi -Mots – demande de subvention 10.5 Club de soccer Les Braves de Sain...