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...n talus; • les activités d’aménagements forestiers assujettis à la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier. 9 2- NORMES APPLICABLES AUX USAGES AUTRES QUE RÉSIDENTIELS DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ 2.1 BÂTIMENT PRINCIPAL ET ACCESS...

...uit : « À moins que le conseil en décide autrement par résolution, le conseil se réunit en séance ordinaire, à 19 h 30, en la salle du conseil de l'hôtel de ville, au 6, rue de l'Église : 2.1 Le premier lundi de...

...e de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d'égout 6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICA...

...VICES JURIDIQUES • Séance extraordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Mardi 2 juillet 2024 – 19 h • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Ado...

...e à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 - 669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20087948 . L'obtention des d...

Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 26 mai 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENT...

...55 rue des Pianos / 12, rue Lesage Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 4 août 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, l e Comité de dém...

...N CONTRACTUELLE5.1. Adhésion au mandat d’achat CAG (imprimantes, multifonctions et cartouches originales) (Contrat 2025-119) 6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SP...

...Sainte -Thérèse que, conformément aux dispositions de l'article 105.1 de la Loi sur les cités et villes (L.R.Q. c. C-19), la trésorière procédera au dépôt du rapport financier et du rapport des vérificateurs de la Ville pour l'année 20 24,...

...AINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Convention de propriété superficiaire — Collège Lionel-Groulx — terrain du nouvel aréna 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICA...

...e à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consul tant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20069161 . L'obtention des d...

...à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20069165 . L'obtention des d...

...RTICLE 1 : L'annexe "C -1" du règlement numéro 1030 N.S., amendée par les règlements numéro 1030 -4 N.S., 1030 -9 N.S., 1030 -25 N.S. , 1030 -40 N.S. , 1030 -42 N.S. et 1030 -56 N.S., est amendée pour y ajouter la tarificati...

...e à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20104164 . L'obtention des do...

...èle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -66 00 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20119005 . L'obtenti...

...ce à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20063736 . L'obtention des do...

...02 5 ~ ~ • A I N T E - T H É R È S E V J1,e,, dr ' a ?t.4 , M/ ~ e,t M/ 1tUf (9{Jt, R t G L E M E N T 1 3 5 6 N . S . R è g l e m e n t a u t o r i s a n t...

...ens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 5 mai 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte -Thé rèse une demande de...

...e à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20047279 . L'obtention des do...

...de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d'égout 6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICA...

...S/O 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Distribution du budget 2025 et du programme triennal des immobilisations 2025-2026-2027 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. S/O 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. S/O 11. SÉCURITÉ...

Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 25 novembre 2024 à 19 h 15Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU T...

...e Ville ou joint au présent av is. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 24 février 20 25 Avis numéro : 20 25-29 Philippe Huot Greffi er RÈGLEMENT 13 36 -1 N.S. Règlement ayant pour objet d’amender le règlement num...

...26-20 27- 202 8 de la Ville de Sainte -Thérèse seront adoptés lors de la séance extraordinaire du 8 décembre 20 25 à 19 h 30 à la salle du conseil située à l’hôtel de ville au 6, rue de l'Église, à Sainte -Thérèse. Lors de cette s...

Avis de publication - promulgation Règlement 13 54 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 février 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1354......