539 résultats pour
-
Lundi 7 juin 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 19 avril 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 3 mai 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 29 mars 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 25 janvier 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 15 mars 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 1er mars 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Mardi 25 mai 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 14 juin 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Mardi 6 avril 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 21 juin 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 15 février 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 1er février 2021
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2021 -
Lundi 5 juillet 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 19 juillet 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 2 août 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Règlement sur les dérogations mineures 1204 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Dérogations mineuresRÈGLEMENT 1204 N.S. Règlement sur les dérogations mineures 1204 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1204 -00 N.S. 1204 -01 N.S. 01-12 -2008 1204 -02 N.S. 03 -07 -2023 CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCL......
-
Règlements 922-146 N.S. et 1355 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - DiversAvis de p romulgation Règlement s numéro s 922 -146 N.S. et 135 5 N.S . AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 3 février 202 5, adopté l......
-
Règlements 1030-57 N.S. et 1353 N.S. (budget)
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxationAvis de p romulgation Règlement s numéro s 1030 -57 N.S. et 1353 N.S. (budget ) AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire tenue le 9 décembre......
-
Règlements 922-148 N.S. et 1216-4 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - DiversAvis de p romulgation Règlement 922 -14 8 N.S. Règlement 1216 -4 N.S . AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 2 juin 202 5, adopté le s......
-
Règlements 922-147 N.S. et 1358 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - DiversAvis de p romulgation Règlement 922 -14 7 N.S. Règlement 135 8 N.S . AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le s r......
-
Règlement 1357 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxationAvis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 135 7 N.S. ADOPTION : Règlement 135 7 N.S. : Règlement autorisant l’achat d’un camion 6 roues de déneigement, d’un tracteur de parcs et déne......
-
Règlement 1356 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxationAvis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 135 6 N.S . ADOPTION : Règlement 135 6 N.S. : Règlement autorisant l’a chat de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme......
-
Règlement 1336-1 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxationAvis de publication - promulgation Règlement 13 36 -1 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1336 -......
-
PPCMOI-2025-002 : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - UrbanismeAvis de p romulgation PPCMOI -2025 -002 (R2) 10, 50 et 55 rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) AVIS PUBLIC est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 5 mai 2......