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Appel à la procédure d'enregistrement : PPCMOI-2024-002
Documents - Avis publics - Urbanisme...UTION NO 2024-346 Je donne avis aux personnes habiles à voter intéressées que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 8 juillet 2024, la résolution numéro 2024-346, PPCMOI-2024-002 –71, rue Dubois, laquelle se lit comme...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-87 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...s autoris és sur la rue Blainville O uest, entre les rues Turgeon et de l’Église ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 3 février 202 5 à laquelle s...
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Règlements numéros 922-140, 1292-2, 1300-2 et 1339-1
Documents - Avis publics - Divers..., 1300-2 et 1339-1 AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte-Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 3 juin 2024, adopté les règlements suivants : 922-140 N.S. concernant la circulation,...
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Dérogations mineures 2024-00134, 2024-00135, 2024-00132 et 2024-00043
Documents - Avis publics - Dérogations mineuresAvis public – Dérogations mineures Je donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 8 juillet 2024 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-88 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...tion résidentielle, comme c’est le cas pour le reste de la rue Lonergan ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse, tenue le 3 mars 202 5 à laquelle sont prés...